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Les Formations

19 & 20 Novembre 2020 - Formation en visio-conférence : "Nouveaux Montages d'Opérations d'Aménagement : aspects juridiques et opérationnels"

N’ayant plus les moyens de porter financièrement seules des opérations d’aménagement de renouvellement urbain plus complexes, plus onéreuses et plus risquées, de nombreuses collectivités...

Chroniques

Permis de construire : le Conseil d’Etat élargit les…

Urbanisme

Marchés publics – Simplification des conditions de…

Urbanisme

Référé contractuel et contrats de droit privé de la…

Urbanisme

Projet de CCAG de maîtrise d’œuvre – Les propositions…

Urbanisme

Destination des constructions – Le PLU peut-il prévoir…

Coll. territoriales

Loi Engagement et proximité – Une ordonnance étend…

Foncier

Restauration de Notre-Dame – Projet de dérogation à…

Logement

Marchés publics – Peut-on recourir à la procédure avec…

Urbanisme

Marchés publics – Procédure de dématérialisation applicable…

Les Formations

10 Novembre 2020 - Formation en présentiel : Produire la ville avec l'habitant et l'usager