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8 octobre : une journée sur les nouveaux modèles de villes sobres, agiles et résilientes - les Entretiens du Cadre de Ville

Changer de modèle urbain ? c'est parti. Le comité scientifique des Entretiens du Cadre de Ville propose de "passer à l'acte" sur 16 thématiques qui font bouger la ville. Aération, densité...

Urbanisme

Domaine privé des collectivités publiques– Obligation…

Urbanisme

Marchés publics – Conditions de la résiliation unilatérale…

Urbanisme

Dommage environnemental – Le Conseil d’État rejette…

Urbanisme

Autorisations d’urbanisme – Quelle est l’autorité compétente…

Urbanisme

Servitudes – Règles d’ouvertures sur un mur non mitoyen

Urbanisme

Dégâts causés à la voirie à l’occasion d’une construction…

Urbanisme

Autorisations d’urbanisme – Les collectivités ne peuvent…

Urbanisme

Covid-19 – Pas d’adaptation prévue pour les règles…

Urbanisme

Autorisations d’urbanisme – Les juges peuvent-ils prononcer…