28

• » Saint-Denis : un projet immobilier pour réhausser l'entrée de ville de la Porte de Paris
• » Rueil Malmaison : retrouver le parcours de l'eau et du végétal en plein centre-ville
• » Rennes : Eiffage acquiert un foncier de la friche PSA de La Janais pour développer de l'activité économique
• » Lille : le NPNRU passe à l'opérationnel sur l'ensemble de la métropole
• » En bref - Consultations urbaines - 28 janvier 2021
• » A Agen, faire renaître de ses cendres l'ancien quartier industriel de la Villette
• » La famille Mulliez crée une société spécialisée dans l'aménagement urbain "à triple impact positif"

27

• » Yvelines : l'écoquartier fluvial repart "d'une page blanche"
• » Marne-la-Vallée : la tour Elithis de l'écoquartier de Montévrain se présente au public
• » Saint-Ouen : un pôle bus à réaliser à proximité de la nouvelle station de la ligne 14
• » Hérault : façonner le projet de renouvellement urbain du centre-ville de Lunel
• » En bref - Consultations urbaines - 27 janvier
• » Corse : annulation du PLU de Propriano
• » BBCA dévoile son top 10 des acteurs de la construction bas carbone de l'année 2020

26

• » NPNRU Reynerie : Toulouse Métropole cherche à accélérer les procédures d'acquisition
• » Montpellier : quatre architectes en lice pour le futur éco-campus de Cambacérès
• » Grand Paris Express : vers une nouvelle utilité publique pour la ligne 15 Ouest
• » Grand Orly Seine Bièvre lance l'étude "développement urbain, économique et commercial" du PPA du territoire
• » En bref - Consultations urbaines - 26 janvier 2021
• » Creil mise sur sa place principale pour revitaliser son centre-ville
• » À Rennes, un magasin Super U s'engage dans la production de logements neufs

25

• » Paris : feu vert dans une semaine pour le projet Porte Maillot
• » Toulouse : 2 600 logements à attribuer dans le plan de cessions 2021 d'Oppidea
• » Rapport Lemas : pas de retour sur la loi Elan mais une "expérimentation" sur 50 000 logements sociaux
• » L'arbitrage est en cours sur le Triangle de Gonesse
• » Marseille : Demathieu Bard Immobilier, Ekinov et Concorde vont réaliser 85 logements en bail réel solidaire au Plan d'Aou
• » En bref - Consultations urbaines - 25 janvier 2021
• » Réinventer l'environnement proche de la Cité médiévale de Carcassonne

22

• » Vous avez dit innover ? Micro tendu à Dominique Givois, directeur de la Semip et de la SPL Ensemble
• » Saint-Denis : Logirep anticipe la phase de démolition au Franc-Moisin
• » Hôpital Grand Paris Nord : l'AP-HP se prépare à dépolluer l'ancien site PSA
• » Un guide pour mieux intégrer la maîtrise d'usages dans les projets d'équipement
• » Pour les 20 ans de la loi SRU, Emmanuelle Wargon ouvre le chantier de la mixité sociale
• » ... Et aussi
• » En bref - Consultations urbaines - 22 janvier 2021

21

• » Toulouse Métropole : une stratégie agricole en grand
• » Strasbourg : vers un retour aux fondamentaux du plan-guide d'Henri Bava sur la ZAC des Deux Rives
• » Plaine Commune veut requalifier les espaces publics à proximité de la gare Pierrefitte-Stains
• » Le Conseil d'Etat réaffirme le devoir de conseil de l'architecte
• » Village olympique : VNF libère le bras principal de la Seine
• » En bref - Consultations urbaines - 21 janvier 2021
• » Au nord du Pays de Rennes, Guipel prépare l'aménagement de ses dernières zones "à urbaniser"
• » Logement : 52 organismes fonciers solidaires sont agréés au 1er janvier 2021

20

• » Rénovation énergétique des bâtiments tertiaires – Le premier arrêté « Valeurs absolues » est paru
• » Programme Petites Villes de demain – L’ANCT publie la liste des communes retenues
• » PLU – Référé-suspension contre la décision du préfet demandant des modifications
• » Perpignan : le "Secteur Sud Saint-Jacques NPNRU" cherche un concessionnaire
• » Performance énergétique des bâtiments – Vers l'interdiction de nouvelles chaudières au fioul et au charbon
• » Marchés publics – Consultation publique sur les projets de CCAG
• » Lille : la MEL veut activer sa porte métropolitaine
• » Indemnité d’expropriation – Prise en compte de la plus-value résultant du caractère exploitable du sous-sol
• » Grenoble : la métropole donne le coup d'envoi du projet Grandalpe
• » … Et aussi cette semaine
• » En bref - Consultations urbaines - 20 janvier 2021
• » Drancy : reconstruire différemment autour de la gare du Grand Paris Express
• » Dispositif Pinel – Appréciation de la notion de bâtiment d'habitation collectif
• » Démocratie participative – Publication de la loi de réforme du CESE
• » Contrats publics – Précisions sur les conditions de la résiliation tacite
• » Constitution : le projet de loi sur la préservation de l'environnement adopté au Conseil des ministres
• » JOP 2024 : les futurs usagers consultés sur le Centre aquatique olympique et son franchissement urbain
• » AEC – Le Conseil d’État annule une disposition de l’article R. 752-44-1 du Code de commerce
• » Anne-Sophie Grave : "CDC Habitat devient un opérateur global dans de nombreux territoires"

19

• » Plaine Commune : un pas de plus pour la gestion économe des espaces publics sur la ZAC des Tartres
• » Rouen Métropole : une passerelle pour reconnecter deux quartiers de Petit-Quevilly
• » Question à Toits Multiples : le logement passé au crible
• » La Driea Île-de-France avance sur l'insertion des échangeurs automobiles à Pleyel
• » Fontenay-aux-Roses : la ZAC des Paradis en phase de réalisation
• » En bref - Consultations urbaines - 19 janvier 2021
• » Indre : après un faux départ, le NPNRU de Châteauroux passe à l'opérationnel

18

• » Dans le brouillard, les métropoles en crise tracent de nouveaux possibles connectés aux autres territoires
• » Malakoff : l'Etat recherche les ayants-droits de Lana et Honegger avant de démolir la tour de l'Insee
• » Bagneux : le poumon vert du PUP des Mathurins à réaliser
• » La Seyne-sur-Mer : une rénovation de la corniche Tamaris s'annonce à horizon 2026
• » En bref - Consultations urbaines - 18 janvier 2021
• » Le nouveau quartier de gare à Cachan inscrira à grande échelle le principe de réversibilité
• » Un nouveau chapitre s'ouvre pour réveiller les rives d'Angers

15

• » ZAC Campus Grand Parc à Villejuif : la nouvelle municipalité veut verdir le projet
• » Nièvre : La Charité-sur-Loire peaufine son plan d'attaque pour revitaliser son cœur
• » Saint-Denis : à côté de la tour Pleyel, un futur gratte-ciel projeté à plus de 100 mètres de hauteur
• » Grand Paris : Knight Frank anticipe une stagnation du parc de bureaux après 2023
• » ... Et aussi
• » Immobilier : le Belge Equilis renforce sa présence sur le marché français
• » En bref - Consultations urbaines - 15 janvier 2021

14

• » Vendôme : priorité à la requalification des espaces publics du centre-ville
• » NPNRU de Toulouse : la future centralité commerciale de la Reynerie se tricote
• » Nice : la promenade du Paillon à prolonger jusqu'au fleuve à horizon 2025
• » Nantes Métropole : un dialogue citoyen pour consolider la qualité urbaine de la route de Vannes
• » Montrouge : la maîtrise foncière de l'îlot Marne-Brossolette entre en jeu
• » Le projet de loi Climat et Résilience introduit le délit d'écocide et définit l'artificialisation des sols
• » En bref - Consultations urbaines - 14 janvier 2021
• » "Construire une maîtrise d'ouvrage urbaine passe par des communautés éphémères"

13

• » Le projet "Terres de Versailles" entamera cette année ses premiers chantiers sur le site de la caserne Pion
• » Triangle de l'Echât à Créteil : le projet s'affine avant d'entrer en phase opérationnelle
• » Régularisation du PLU – Délai de contestation de la décision de sursis à statuer
• » Redevance d'archéologie préventive – Le taux 2021 en légère augmentation
• » Projets soumis à étude d’impact – Le permis de construire doit-il prévoir les mesures ERC ?
• » Permis de construire illégal – Modalités de la régularisation suite à un sursis à statuer
• » Performance énergétique – Publication du critère de décence des logements
• » Mulhouse : le projet "Briand, Site Ecole" bientôt en phase test
• » Loi de finances 2021 – Adaptation de la taxe d'aménagement pour ralentir l'artificialisation des sols
• » Fréjus : Des tours pour agrandir le futur parc de la ZAC des Sables
• » … Et aussi cette semaine
• » ERP et bâtiments tertiaires chauffés ou climatisés – Les portes devront bientôt rester fermées
• » En bref - Consultations urbaines - 13 janvier 2021
• » Eaux résiduaire urbaines –Accélération de la mise en conformité des systèmes d’assainissement
• » Développement des territoires – Prorogation des zones AFR
• » Annulation du classement de parcelles – Le nouveau PLU peut-il reclasser les parcelles dans la même zone ?
• » Aménagement commercial – Classement des zones de revitalisation de centres-villes
• » A Rennes, une concertation concernant l'avenir du centre-ville Nord et la dalle du parking de la Vilaine

12

• » Val d'Oise : nouveau programme, nouveau projet à Louvres Puiseux
• » Paris Saclay : enquête publique en cours pour le Grand hôpital Nord Essonne
• » Nice : une maîtrise d'œuvre pour le Grand Meridia
• » Metz : le plan-guide du NPNRU Bellecroix réinterrogé à l'échelle du "territoire vécu"
• » Lancement de l'Académie des mobilités actives
• » Essonne : une ZAC sur l'Orcod-IN Grigny 2
• » La carte nationale des valeurs foncières à la parcelle
• » En bref - Consultations urbaines - 12 janvier 2021
• » Patrice Vergriete : "La transition écologique ne doit pas être une ambition technocratique mais démocratique"

11

• » Moselle : la ZAC Europôle 2 à mi-parcours
• » Saint-Denis : dégager une vision d'ensemble à l'échelle de la Confluence
• » Orléans : le faubourg Bannier Nord ciblé en prévision d'un projet de requalification
• » Maisons-Laffitte lance un AMI sur le site de l'hippodrome
• » La carte nationale des projets urbains et de leur avancement
• » Île-de-France : "le marché des bureaux entre résilience et nécessité de se réinventer"
• » En bref - Consultations urbaines - 11 janvier 2021
• » Bordeaux : le PPA Inno Campus à l'assaut du secteur Saige-Montaigne-Compostelle

08

• » ZAC Charenton-Bercy : une future tour isolée dans l'attente des suites du projet parisien
• » Une norme "ISO" pour mesurer la résilience des territoires
• » Grand Lyon : les 17 hectares de la ZAC de la Saulaie à recoudre avec le reste de la commune d'Oullins
• » ... Et aussi
• » En bref - Consultations urbaines - 8 janvier 2021
• » "Réinventer" un hôtel à l'abandon à Libourne
• » Bordeaux Métropole : "L'enjeu de ce mandat est la construction d'une culture commune"

07

• » Saint-Etienne : un PPA sur les vallées industrielles pour accélérer la mutation des friches
• » Paris : l'Apur dévoile sa feuille de route pour 2021-2022
• » Gennevilliers : Boucle Nord de Seine cherche l'aménageur des Agnettes élargies
• » En bref - Consultations urbaines - 7 janvier 2021
• » Paris : la préfecture donne son feu vert au projet d'aménagement de la gare d'Austerlitz
• » Au sud de Nantes, l'heure des choix pour le projet de parc d'activité en continuité de la zone Océane Sud
• » Aménagement, urbanisme, logement : les textes à venir en 2021
• » À Schiltigheim, le quartier Fischer sera livré en avance

06

• » Le centre-ville de Grigny poursuit sa mue par les espaces publics
• » Taxe pour la création de bureaux en Île-de-France – Tarifs 2021
• » Taxe d’aménagement – Hausse des tarifs en 2021
• » Bâtiments intelligents – Mise en place d'un système européen d’évaluation
• » Métropole de Lyon : priorité aux transports, à l'environnement et au social
• » La loi de finances 2021 – L’essentiel des mesures en matière d’aménagement et de logement
• » Habitat indigne– Précisions réglementaires concernant la nouvelle police administrative des immeubles
• » Gard : à Alès et Anduze, renverser la spirale de déqualification due à l'habitat indigne
• » Agglo d'Evreux : la Shema en phase création pour "une zone d’activité économique d’intérêt écologique" de 56 ha
• » ... Et aussi cette semaine
• » L'EPA Sénart a trouvé ses architectes coordonnateurs pour cinq secteurs d’aménagement
• » Encadrement des loyers – Prise en compte de la performance énergétique en zones tendues
• » En bref - Consultations urbaines - 6 janvier 2021
• » Diagnostics immobiliers – Le DPE sera opposable à compter du 1er juillet 2021
• » Justice environnementale – La loi est parue
• » Déchets de chantier – Mentions devant figurer dans les devis des travaux de bâtiment
• » AOM – Un décret précise le dispositif des avances remboursables
• » Argenteuil : une maîtrise d'œuvre urbaine pour le projet du secteur Saint-Germain/Berges de Seine
• » APL « en temps réel » – Entrée en vigueur de la réforme

05

• » Seine-Saint-Denis : le département veut valoriser une dizaine de délaissés fonciers
• » Sarthe : deux Opah-RU au service du plan Action Cœur de ville
• » La Ville de Paris a désigné ses partenaires pour inventer des prototypes de rues aux écoles
• » Lille : la Soreli va approfondir sa stratégie "développement durable" pour Fives Cail
• » L'îlot 45 à Bayonne, un montage BRS dans le PNRQAD
• » Grand Paris Seine Ouest lance le dernier îlot de logements à Meudon-sur-Seine
• » En bref - Consultations urbaines - 5 janvier 2021

04

• » Panorama 2020 des principaux textes juridiques
• » Ville : après l'inconcevable, une année de reprise

31

• » En 2021, un sol à haute valeur écologique

30

• » Urbanisme, logement : en 2021, les nouveaux montages prennent place dans le paysage
• » Comment les aménageurs franciliens réinventent leurs modes de faire la ville
• » Les grandes opérations urbaines à suivre en 2021

29

• » En 2021, une grande décoction de santé pour la ville

28

• » En 2021, animer les rez-de-ville pour (re)vitaliser les centres
• » Tour d'horizon des grands changements apportés par les élections municipales

24

• » En bref - Consultations urbaines - 24 décembre 2020

23

• » Village olympique : la Solidéo intègre SupMéca dans le projet
• » Le PPA du Mans trouve les titulaires des études techniques
• » Métropole de Nantes : Un parc d'activité à développer à Carquefou
• » En bref - consultations urbaines - 23 décembre 2020

22

• » Île-de-France : Gilles Bouvelot est renouvelé pour cinq ans directeur général de l'Epfif
• » La ZAC du projet global Nantes Nord enclenche l'opérationnel
• » En bref - Consultations urbaines - 22 décembre
• » Benoit Payan élu maire de Marseille
• » Banque des Territoires : "Nous allons structurer des foncières de redynamisation territoriale sur 6 000 actifs"

21

• » L'Epfif va acquérir le foncier de la SNCF sur la future ZAC Gare de Pantin - Quatre-Chemins
• » Maisons-Alfort : appel à projet pour concevoir des logements "d'habitabilité optimale"
• » Seine-Saint-Denis/JOP 2024 : Appel à projets repreneurs de 3 bassins de natation démontables
• » En bref - Consultations urbaines - 21 décembre 2020
• » Bastia : un projet mixte à élaborer sur le site de l'ancien collège Montesoro
• » A Encagnane, Pays d'Aix Habitat prépare le relogement des habitants des résidences Méjanes et Calendal

18

• » Vous avez dit innover ? Micro tendu à Vincent Bourjaillat, directeur général de la SPL Le Bourget Grand Paris
• » Normandie : trois tours de 14 étages à effacer dans le quartier Hauteville de Lisieux
• » ... Et aussi
• » Essonne : appel à duo aménageur-constructeur pour la concession du PRIR de la Guinette
• » En bref - Consultations urbaines - 17 décembre 2020
• » La Rochelle : à Aytré, un quartier écologique pilote du zéro carbone et de l'attention aux usages

17

• » Saint-Nazaire : Michel Desvigne choisi pour créer un parcours et intensifier le centre
• » L'EPF Paca veut renforcer ses cessions
• » Le nouveau diagnostic déchets du bâtiment à la charge des maîtres d’ouvrage prend forme
• » La Sauge : "Nos fermes urbaines sont nos bases arrière pour nous implanter dans un territoire"
• » Fonds friches : lancement des appels à projets territorialisés
• » En bref- Consultations urbaines - 17 décembre 2020
• » L'action au long cours du redressement de la copropriété dégradée de la rue de la Papeterie à Corbeil-Essonnes
• » Bordeaux Nord, site pilote de la requalification des zones d'activités

16

• » Val d'Europe : EpaFrance va faire entrer les mobilités douces et le paysage par les grands axes routiers
• » SLS – Valeurs 2021 du plafonnement pour les locataires acquittant un loyer dérogatoire
• » Saint-Etienne : des espaces publics à la hauteur de la "ville du design"
• » RT 2012 – Nouvelle prorogation pour les bâtiments collectifs d’habitation neufs
• » Résiliation anticipée des concessions – Quelles sont les règles d’indemnisation des biens de retour ?
• » Réalisation de voies urbaines – Précisions sur l'obligation de créer des itinéraires cyclables
• » QPV – La Cour des comptes constate l’échec des politiques publiques
• » Nouveau parc éolien en mer – Lancement de la procédure de mise en concurrence dès décembre 2020
• » Marchés privés – La Cour de cassation affine sa jurisprudence sur la réception d’un ouvrage
• » Le secteur immobilier fait de la résistance, selon la Banque des Territoires
• » Grenoble Alpes Métropole : changement de décor pour le Parc industriel Sud
• » Expropriation irrégulière – Quel est le juge compétent pour indemniser les préjudices ?
• » … Et aussi cette semaine
• » En bref - Consultations urbaines - 16 décembre 2020
• » Éco-PTZ – Financement de travaux de rénovation énergétique des logements anciens
• » Déchets – Mise en place des nouvelles dispositions en matière de gestion et de prévention
• » Cagnes-sur-Mer : réimaginer l'Est de la ZAC de la Villette

15

• » Yvelines : Citallios réalisera le projet de création d'un cœur de ville à La Celle Saint-Cloud
• » Le projet de ZAC de l'extension de Mitry-le-Neuf percuté par la crise sanitaire et le ZAN
• » Michèle Rubirola démissionne de la mairie de Marseille
• » L'Institut Paris Région ouvre le débat du zéro émissions nettes de CO2
• » Gers : à Auch, une friche militaire à transformer en écoquartier
• » En bref - Consultations urbaines - 15 décembre 2020
• » France Relance débloque 2,7 milliards d'euros pour la rénovation énergétique des bâtiments publics de l'État
• » Baie de Somme : appel à projets de promoteurs pour l'une des plus belles baies du monde (Grand Site de France)

14

• » Oise : le secteur "Dienval" à Jaux voué à devenir une ZAC
• » La Foncière de transformation de bureaux boucle une douzaine de projets pour 2 000 logements
• » Île-de-France : concilier sobriété foncière et développement
• » Grand Lyon : à Saint-Fons, le NPNRU démarre par le nord des Clochettes
• » Fontenay-sous-Bois : mettre en cohérence les espaces publics de Tassigny-Auroux et Val de Fontenay/Alouettes
• » En bref - Consultations urbaines - 14 décembre 2020
• » Le Cours Saint-Laud, une silhouette "crénelée" dans le ciel d'Angers

11

• » Paris : un effort d'investissement maintenu
• » Montreuil lance sur la Croix de Chavaux une Opah-RU pour intervenir sur 36 adresses prioritaires
• » Marne-la-Vallée/Noisiel : un parc habité dans la continuité de la Ferme du Buisson
• » Moselle : Sarreguemines projette de créer une ZAC sur le site des anciennes Faïenceries
• » ... Et aussi
• » Nice : l'agence Leclercq livre le nouveau plan d'aménagement du Grand Arénas
• » En bref - Consultations urbaines - 11 décembre 2020

10

• » Tours Métropole Val de Loire amorce la deuxième ligne de tramway
• » Maine-Montparnasse : le Conseil de Paris va examiner la demande de permis de construire de la tour CIT
• » Oise : le tracé de la future ligne Roissy-Picardie réinterrogé
• » La Ville de Paris devrait donner son feu vert aux premiers logements du quartier Daumesnil Gare de Lyon
• » Faut-il repenser les conditions suspensives d’un permis de construire définitif ?
• » Est Ensemble souhaite que la production de logements permette aussi une optimisation des équilibres financiers des opérations
• » En bref - Consultations urbaines - 10 décembre 2020
• » 2021, l’année du rebond pour La Lainière de Roubaix-Wattrelos

09

• » Travaux non conformes au permis de construire – Principes de régularisation
• » Rénovation énergétique des bâtiments des collectivités – Instructions pour l’attribution de la dotation de 950 M€
• » Nantes Métropole : l'avenir du site de l'hôpital Laënnec toujours en réflexion
• » Montpellier Métropole : Med Vallée au service du rééquilibrage territorial
• » Meublés de tourisme – Simplification des informations à transmettre aux communes
• » Loi SRU – Comment apprécier l’obligation de création de logements sociaux dans les communes carencées ?
• » Logements locatifs aidés en outre-mer – Attribution d’une avance et d’une aide exceptionnelle
• » Grand Paris Seine Ouest proroge la durée des concessions de Meudon-sur-Seine et Seguin Rives de Seine
• » Fiscalité locale – Publication de la liste des communes classées en Zorcomir
• » … Et aussi cette semaine
• » Environnement et commande publique – Publication de la loi ASAP
• » Encadrement des loyers – Huit nouveaux EPCI demandent à expérimenter le dispositif
• » En bref - Consultations urbaines - 9 décembre 2020
• » La ZAC Docks de Saint-Ouen entre dans sa phase ultime
• » Demandes d’autorisation d’urbanisme – Un nouveau service en ligne pour remplir les dossiers
• » Assurance dommages-ouvrage – La Cour de cassation réaffirme le principe de la subrogation « in futurum »
• » Paris : l'Apur dévoile son approche du paysage des rues parisiennes

08

• » Yvelines : la ZAC Mantes Université gare lance ses premiers logements
• » Rhône : activité en baisse, prix en hausse sur le marché de l'ancien
• » Paris : le sort de l'ensemble "Saint-Maur-Parmentier" suspendu au PLU
• » Mayenne : un quartier de gare à requalifier par phases à Evron
• » Paris La Défense mise sur l'écologie urbaine pour attirer des investisseurs
• » En bref - Consultations urbaines - 8 décembre 2020

07

• » Val Fourré : à l'heure de l’étude d’impact, l’imbrication profonde entre Orcod-IN et NPNRU
• » Prolongement du T1 : Est ensemble lance un plan-guide contre "l’urbanisme galopant"
• » Nantes : la "rue aérienne" de la nouvelle gare boucle la centralité métropolitaine
• » Lyon : une expérimentation pour piétonniser le cours Charlemagne
• » Stephan de Faÿ : "Grand Paris Aménagement doit devenir le fer de lance de la transformation de l'acte de construire et d'aménager"
• » Grand Orly Seine Bièvre lance la concession d'aménagement pour la ZAC Grand-Vaux Grand-Val
• » En bref - Consultations urbaines - 7 décembre 2020
• » Les 27 premiers projets soutenus pour développer l'agriculture urbaine dans les quartiers NPNRU

04

• » Villeurbanne : Saint-Jean, le grand projet du nouveau maire
• » Recyclage des friches : le fonds de 300 millions d'euros est enfin déployé
• » La Réunion : la ZAC Sans-Souci ou le casse-tête des occupations sans titre
• » La Défense : un urbaniste pour l'ensemble du secteur "Bords de Seine" de la ZAC Seine-Arche
• » ... Et aussi
• » En bref - Consultations urbaines - 4 décembre 2020
• » Clermont Ferrand : une ZAC pour le NPNRU des Vergnes, en plus de celle sur Saint-Jacques Nord

03

• » Un grand projet mixte à programmer aux abords de la gare TGV d'Aix-en-Provence
• » Poissy : la ZAC Rouget-de-Lisle persévère dans sa démarche "écoquartier"
• » Paris : le projet de la porte de Montreuil en phase de finalisation
• » Haute-Garonne : le NPNRU de Muret suspendu à une politique d'acquisition
• » Gonesse : la Ville anticipe l'arrivée de nouveaux habitants
• » En bref - Consultations urbaines - 3 décembre 2020
• » Arrêt Grande-Synthe, écocide : le droit de l'urbanisme sous la pression climatique
• » Architecturestudio remporte l'extension du CHU de Clermont-Ferrand

02

• » Service express métropolitain grenoblois : les risques technologiques s'invitent dans le choix du tracé
• » REP – Un décret organise la prise en charge des déchets abandonnés
• » 115 opérations franciliennes soutenues par la puissance publique pour être exemplaires, quelles évolutions en dix ans ?
• » PPA Marseille Horizons : "Un co-pilotage resserré devra être installé pour donner du rythme aux opérations"
• » Permis de construire – Procédure de délivrance pour les projets ERP "coquille vide"
• » Logement social – Suivi des organismes n’ayant pas encore satisfait à l’obligation de regroupement
• » Dix interviews : les professionnels écrivent une nouvelle page urbaine
• » Val-de-Marne : à la Queue-en-Brie, la ZAC Notre-Dame trouve ses commerces
• » Installations photovoltaïques – Mesures en faveur d’une meilleure assurabilité des chantiers
• » Garantie décennale – Une demande d’expertise interrompt-elle la prescription à l’égard de toutes les parties ?
• » … Et aussi cette semaine
• » L'EPA Orsa, recapitalisé à hauteur de 30 millions d'euros en cinq ans, lance de nouveaux secteurs de projets
• » En bref - Consultations urbaines - 1er décembre 2020
• » DUP d’un ouvrage routier – La compatibilité avec le SDAGE est-elle obligatoire ?
• » Développement du territoire – Le gouvernement lance les contrats de relance et de transition écologique
• » Copropriété – Prorogation et adaptation du dispositif d’urgence
• » Commande publique – Appréciation des critères de recours à la situation d’urgence impérieuse
• » Archéologie préventive – La seule présence de clauses exorbitantes suffit-elle à caractériser un contrat administratif ?

01

• » Nice : le NPNRU du quartier des Moulins s'enclenche au cœur de l'OIN Plaine du Var
• » Nantes entend devenir une référence en matière de "ville apaisée"
• » Besançon : l'écoquartier "Vaites" relancé dans le cadre d'une démarche d'urbanisme négocié
• » Grand Paris : Sequano passe en revue ses 4 ZAC du Canal de l'Ourcq
• » Le réseau des agences d'urbanisme explore "nos futurs heureux"
• » En bref - Consultations urbaines - 1er décembre
• » Boulogne-Billancourt : la RD1 en mode(s) doux

30

• » EPA Paris Saclay : deux anciens sites Thalès vont enclencher les ZAC de Corbeville et Gare de Guyancourt-Saint-Quentin
• » Plaine Commune va réinterroger son objectif de construire 4 200 logements par an
• » Grenoble : un deuxième mandat pour mettre en œuvre la méthode d'urbanisme concerté et reverdi
• » Garges-lès-Gonesse : la Semavo en charge des équipements publics du NPNRU de la Dame Blanche Nord
• » Gard : le NPNRU d'Alès va démarrer sur cinq des sept quartiers du périmètre QPV
• » Grand Huit : "Notre capacité à assurer la continuité du projet est liée à notre mode de gouvernance partagée"
• » En bref - Consultations urbaines - 30 novembre 2020

27

• » Saint-Ouen : le campus hospitalier de Grand Paris Nord est sur le point d'être lancé en CREM
• » Maubeuge : une concession d'aménagement sans transfert de risque pour le NPNRU des Ponts de pierres
• » De nouvelles orientations pour la ZAC Ivry Confluences et un nouveau destin pour le crucial îlot 4E
• » ... Et aussi
• » En bref - Consultations urbaines - 27 novembre 2020
• » Alto Step : "Nous sommes au départ de grands changements" dans la fabrique urbaine
• » A Marseille, “il y a urgence à agir”

26

• » Union sociale pour l'habitat : Emmanuelle Cosse veut accélérer les programmes et en appelle aux élus
• » Recyclage des friches : avancées, usages et limites des dernières mesures prises
• » Orléans : la ZAC du Jardin Val Ouest soumise à enquête publique
• » Nice : désenclaver le quartier collinaire des Liserons
• » Guyane : l'inauguration du Mont Soula marque un tournant dans la ZAC éponyme
• » En bref - Consultations urbaines - 26 novembre 2020
• » Bondy : Est Ensemble prolonge le plan de sauvegarde de la copropriété La Bruyère
• » Aubervilliers : un cœur paysager pour 2025 dans la ZAC du Chemin Vert

25

• » ZAC porte de Malakoff : l'Etat prend les élus à contre-pied
• » Laurence Giard : "100 000 m² logistiques ont été livrés en France cette année"
• » Sécheresse-réhydratation des sols de 2018 – Mise en œuvre du dispositif d’aide exceptionnelle
• » Saint-Nazaire relance l'urbanisation du secteur Coulvé/Québrais
• » Restauration de Notre-Dame – Dérogation à l’obligation de compatibilité avec les schémas régionaux des carrières
• » Recours en garantie entre constructeurs – Le délai de prescription est de 5 ans
• » Procurations notariées à distance – Le décret a été publié
• » PLUi – La caducité des POS au 31 décembre 2020 ne sera pas reportée
• » Permis de construire en vue d'une division primaire – Principes de détermination du terrain d’assiette de la demande
• » MaPrim'Renov – Nouveaux critères d’éligibilité à compter du 1er janvier 2021
• » L'Epase approuve un PPA renforçant les moyens d'actions sur le centre-ville et l'habitat ancien
• » … Et aussi cette semaine
• » EPCI – Contenu de l’étude d’impact obligatoire avant toute évolution du périmètre
• » En bref - Consultations urbaines - 25 novembre 2020
• » DSP – Peut-on demander une provision sur une indemnisation à la suite d’un sursis à exécution ?
• » Déchets du BTP – Deux projets de décret détaillent le diagnostic « produits, matériaux et déchets »
• » Concessions – Précision sur l’obligation d’information des candidats quant aux investissements à prévoir
• » Clichy-sous-Bois : le NPNRU des Bois du Temple concentre ses forces sur la mutation du parc de Batigère
• » Cité Frugès à Pessac : rénover sans dénaturer Le Corbusier

24

• » JOP 2024 : le projet de la Plaine Saulnier trouve sa voie
• » La Ville de Paris réussit à infléchir le projet de la Gare du Nord
• » Métropole de Toulouse : après le grand parc Garonne, la canal de Brienne et du Midi à valoriser
• » Marseille présente sa nouvelle feuille de route pour le logement
• » En modifiant son PLUI, Strasbourg se dotera d'outils contraignants sur l'air, le climat et l'énergie
• » En bref - Consultations urbaines - 24 novembre 2020

23

• » Valoriser l'entrée Sud de l'agglomération Evry-Courcouronnes/Corbeil-Essonnes
• » SNCF Immobilier : Katayoune Panahi prendra la direction générale au 1er février 2021
• » Orly Rungis Seine Amont engage les premières études du PPA Grand Orly
• » Matthias Navarro : "A l'avenir, il va falloir faire de la promotion autrement, construire moins et mieux"
• » Hossegor : le secteur des Landais doit être repensé en intégralité
• » La Ville de Paris veut mettre à jour et clarifier l'esthétique des espaces publics
• » En bref - Consultations urbaines - 23 novembre 2020
• » CBO Territoria, la foncière réunionnaise aux ambitions renouvelées

20

• » Yvelines : Espace Libre et Urban & Sens reprennent la maîtrise d'œuvre urbaine des Hauts de Rangiport
• » Vous avez dit innover ? Micro tendu à Aude Debreil, directrice générale de l'EPA Sénart
• » Faire de Mulhouse une "ville du quart d'heure" d'ici 2027 avec le NPNRU
• » Logement : "Le blocage des projets urbains entraîne une hausse des prix fonciers", alerte la FPI
• » ... Et aussi
• » Clichy-Montfermeil : le programme de construction des Ateliers Médicis doit maintenant être arrêté
• » En bref - Consultations urbaines - 20 novembre 2020

19

• » Toulouse : démarrage des travaux sur le site NXP à Saint-Simon
• » Le Conseil de Paris valide l'avancement de cinq projets urbains
• » Lyon Gerland : la friche industrielle Fagor-Brandt entame sa reconversion
• » Jusqu’où le PLU peut-il régir l’aspect extérieur des constructions ?
• » En bref - Consultations urbaines - 19 novembre
• » Charenton-Bercy : 12 lots attribués à des architectes pour la première phase de l'opération pilotée par Bouygues Immobilier UrbanEra
• » Philippe Bihouix : "La crise sanitaire permet de briser de nombreux tabous en matière de résilience"
• » Belgique : un an après son inauguration, le quartier "Tivoli Green City" décroche le meilleur score jamais obtenu au Breeam

18

• » Grand Verdun veut actionner une Opah-RU à l'échelle de l'agglomération
• » Taxe d’aménagement – À quelles conditions les communes et les EPCI peuvent-ils appliquer un taux majoré ?
• » L'EPA et la Ville de Saint-Etienne font muter les usages de l'immeuble de grande hauteur Loubet
• » PTZ – Prorogation jusqu’au 31 décembre 2022
• » PLF 2021 – Prorogation de deux ans des dispositifs zonés
• » Paris Rive Gauche : feu vert pour la préfiguration du projet Nouvel R sous le périphérique
• » Mongolie : un transport par câble électrique pour relier la ville aux habitations informelles
• » Logement social – Nouvelles dispositions en matière d’accession sociale à la propriété
• » Investissement locatif – Délai de grâce pour le dispositif Pinel
• » Est Ensemble projette le futur de la porte de Bagnolet
• » Environnement – Création de la Commission de l'économie du développement durable
• » En bref - Consultations urbaines - 18 novembre 2020
• » Droit de préemption urbain – Précisions sur les conditions de la consignation du prix de vente
• » Dispositif Cosse – Pas de déduction fiscale pour les propriétaires de logements énergivores
• » CDG Express – Le Tribunal administratif de Montreuil annule l’autorisation environnementale
• » Actes notariés – Projet de décret permettant l’établissement des procurations à distance
• » Accord-cadre mono-attributaire – Les modalités d’attribution des marchés subséquents doivent être prévues dès le début
• » 6 Avril 2021 - Formation : L'AFUP (Association Foncière Urbaine de Projet), nouvel outil de l'aménagement
• » 25 Mars 2021 - Formation : "Produire la ville avec l’habitant et l’usager"

17

• » Un concours pour requalifier le marché de Nogent-sur-Marne
• » Paris prévoit de lancer une étude avec la RATP sur le quartier de la porte des Poissonniers
• » Menacée de congestion, Aigues-Mortes s'assigne un plan de mobilité
• » L'Haÿ-les-Roses : la forme urbaine et paysagère de la ZAC Lallier - gare Trois communes en question
• » JOP 2024 : optimiser les flux sur les chantiers de la ZAC Village olympique et paralympique
• » En bref - Consultations urbaines - 17 novembre 2020
• » A Montauban, faire rentrer le paysage du Tarn dans la ville

16

• » Yvelines : les archives de l'INA cherchent le concepteur de leur mutation
• » Tour Eiffel, Trocadéro, Champ de Mars : début des travaux prévu au dernier trimestre 2021
• » Séverine Chapus : Il y a "nécessité d'une mixité à toutes les échelles, celle du quartier, de l'îlot et même de l'immeuble"
• » Initiative copropriétés : la métropole de Rouen prépare le recyclage de l'ensemble Robespierre
• » En bref - Consultations urbaines - 16 novembre
• » Appel à projets BIM : objectif janvier 2022 pour les demandes d'autorisations d'urbanisme

13

• » Plaisir : trois nouvelles voies pour désenclaver le quartier NPNRU du Valibout
• » Royan Atlantique continue d'élever la qualité énergétique des logements existants
• » Le projet Paris Puces est approuvé par le conseil municipal
• » ... Et aussi
• » Epinay-sur-Seine : un Popac pour achever le redressement du Clos des Sansonnets
• » En bref - Consultations - 13 novembre 2020
• » Plan de relance : la Ville de Lille compte sur l'Etat pour l'accompagner dans sa "métamorphose paysagère"
• » 4 Juin 2021 - Atelier pratique sur les nouveaux montages d'opérations d'aménagement

12

• » Tulle veut expérimenter l'urbanisme tactique dans son centre ancien
• » Le secteur du logement neuf dégringole en Métropole lyonnaise
• » PLU bioclimatique de Paris : La "conférence citoyenne" a rendu 30 propositions
• » En bref - Consultations urbaines - 12 novembre
• » Paul Jarquin : "La construction bas-carbone s'impose à tous les acteurs de la ville"
• » Le Campus Condorcet d'Aubervilliers s'engage dans sa deuxième tranche
• » Attica désigné ensemblier sur le NPNRU de l'agglomération de Compiègne
• » Architecte : pas de déclaration de chantier, pas d’assurance

11

• » VEFA – Quelles sont les conséquences d’un transfert de contrat en matière de TVA ?
• » PLF 2021 – Un amendement gouvernemental complète le dispositif MaPrimeRénov’
• » PLF 2021 – Soutien financier aux projets de rénovation énergétique des bâtiments publics locaux
• » Marché public – Délai de la garantie de parfait achèvement en cas de demande de désignation d’un expert
• » … Et aussi cette semaine
• » Environnement – Conditions de comblement d’une carrière classée
• » Droit de passage – Dans quelles conditions une servitude est-elle opposable à l’acquéreur du fonds servant ?
• » Demande de permis de construire – L’absence d’autorisation de la copropriété constitue-t-elle une fraude ?
• » Covid-19 – Prolongation de l’état d’urgence sanitaire jusqu’au 16 février
• » Rénovation thermique des bâtiments publics – Des conditions allégées pour recourir à la conception-réalisation
• » Baux de 1948 – Parution du décret annuel de réévaluation des loyers

10

• » Villiers-le-Bel : l'avenir de la future friche hospitalière Adélaïde Hautval enclenché par de l'urbanisme transitoire
• » Saint-Etienne Métropole s'engage dans la résorption de la friche Akers
• » En bref - Consultations - 10 novembre 2020
• » Future ZAC Marché Gare : une entrée revitalisée pour Nîmes

09

• » Romain Dubois : "ICF Habitat vise 18 000 logements en dix ans"
• » Nanterre : la rénovation de la première des tours Nuages obtient son permis de construire
• » Nadia Bouyer : "Action Logement devra rendre son modèle plus efficace et accompagner le plan de relance"
• » Marseille : le PPA du centre-ville attend la mise en place de la SPLA-IN
• » Le département des Hauts-de-Seine va transformer le boulevard circulaire de La Défense
• » Indre-et-Loire : à Chinon, mettre en adéquation l'offre de logements avec les besoins des habitants
• » En bref - Consultations urbaines - 9 novembre 2020
• » Île-de-France : 28 aménageurs et maîtres d'ouvrage s'engagent à réaliser jusqu'à 40% de leur production en bois d’ici 2025

06

• » ZAC de l'écoquartier Louvres-Puiseux : Grand Paris Aménagement va revoir sa copie
• » ZAC des Capucins à Brest : après les logements, l’activité tertiaire comme levier de centralité
• » Une foncière pour soutenir les commerces en Occitanie
• » Pamiers : une école et un jardin pour enclencher par le Nord le programme de renouvellement urbain
• » Juridique / Loi ASAP : l’environnement et l’urbanisme en première ligne
• » Industrie : un bâtiment "hand made", passif, Bepos et E4C2 pour Hermès
• » Fonds friches : lancement de l'appel à projet porté par l'Ademe et doté de 40 millions d'euros
• » ... Et aussi
• » En bref - Consultations urbaines - 6 novembre 2020

05

• » Archipel 2 à Strasbourg : le Crédit Mutuel renonce à un immeuble tertiaire dans le contexte de crise sanitaire
• » L'Ofsa, un nouvel office foncier solidaire tout terrain en Alsace
• » Orly veut intégrer la pointe Sud des Navigateurs à son NPNRU
• » Nice Eco Vallée : Pitch et Eiffage vont lancer les premiers programmes immobiliers de Joia Méridia
• » Loi ASAP : l’environnement et l’urbanisme en première ligne
• » La Garenne-Colombes : modifiés, les projets des Champs-Philippe se tournent vers le logement
• » Jura : un nouveau quartier d'habitation à Sellières
• » En bref - Consultations urbaines - 5 novembre 2020

04

• » Saint-Chamond veut lever le verrou de la friche Manutex pour finaliser le travail sur son centre-ville
• » RT 2012 – Projet d’arrêté visant à prolonger la dérogation pour les logements collectifs
• » Reconfinement – Les activités des professionnels du droit et des tribunaux sont maintenues
• » Projet de loi de finances pour 2021 – Quelles mesures pour les secteurs de l’aménagement et de la construction ?
• » Permis de construire – Régularité du panneau d’affichage qui ne mentionne pas l'adresse de la mairie
• » Permis de construire – Conséquences de l’annulation du jugement ayant sursis à statuer en vue d’une régularisation
• » Des tours de bureaux jusqu'à 82 mètres de hauteur porte de Malakoff
• » Logement : un observatoire national permanent des politiques locales
• » La Réunion : le NPNRU de Saint Gol veut s'appuyer sur de l'accession progressive à la propriété
• » In Situ va intensifier le végétal dans le secteur Hanriot du quartier des Groues de Nanterre
• » Expropriation – La procédure peut-elle être annulée en raison d’une notification tardive ?
• » ... Et aussi cette semaine
• » En bref - Consultations urbaines - 4 novembre 2020
• » Emmanuelle Cosse a été élue présidente de l'Union sociale pour l'habitat
• » Documents d’urbanisme – Annulation du PLU de Montrouge
• » Covid-19 – Renforcement des aides versées aux entreprises au titre du Fonds de solidarité
• » Covid-19 – Modification des dispositifs d'activité partielle
• » Covid-19 – Mise à jour du protocole sanitaire en entreprises

03

• » Lozère : Ispagnac veut soigner son image pour attirer nouveaux habitants et touristes
• » Nord : la Ville de Fourmies se prépare à enclencher le renouvellement urbain du quartier de l'Espérance
• » Nice : Une stratégie "Eviter, réduire, compenser" à l'échelle de l'Eco-vallée
• » "Le commerce est entre sur-production de mètres carrés et mutation des modèles"
• » En bref - Consultations urbaines du 3 novembre 2020
• » "Des villes à la croisée des chemins"
• » Bry-sur-Marne : un dialogue compétitif pour le projet de "pôle image" autour des studios Transpalux et de l'INA

02

• » Téléphérique urbain d'Ajaccio : "Angelo", quatre stations pour desservir l'hôpital et le quartier Mezzavia
• » Plan de relance : le comité national de suivi entérine que l'engagement de 10 milliards en 2020 est bien avancé
• » Pour le NPNRU d'Ariane, Nice Métropole mise sur le recyclage de copropriétés dégradées
• » Immobilier/Aménagement : de nouvelles conditions de marchés à intégrer par les acteurs
• » Epernay : une ZAC pour aménager le secteur des Berges de Marne
• » En bref - Consultations urbaines du 2 novembre 2020
• » Oise : le NPNRU de Creil passe à l'opérationnel

30

• » Pays Basque : une concertation citoyenne sur l'avenir de l'estuaire de l'Uhabia
• » Meaux : vers une requalification du secteur de la place Henri IV
• » Et aussi...
• » En bref - Consultations urbaines - 30 octobre 2020
• » Clermont-Ferrand : un parc habité à concevoir dans le quartier Saint-Jacques
• » Belgique : Michel Desvigne, Baumans-Deffet, Djamel Klouche et Bas Smets pour imaginer l'avenir de Liège
• » 26 & 27 Novembre 2020 - Formation en distanciel : "Manager une expérimentation urbaine

29

• » Le Plan santé environnement 2020-2024 cible urbanisme et aménagement
• » Val de Fontenay : le futur quartier de gare des Alouettes passe aux études pré-opérationnelles
• » Transformer le devenir incertain des stations de ski en champ des possibles climato-compatibles
• » Reconfinement : les délais d'instruction des permis de construire ne seront pas repoussés
• » Île de Nantes : pour éviter "l'effet carreau de plâtre", une foncière porte toutes les cellules commerciales du quartier Prairie-au-Duc
• » Logement neuf : pénurie majeure d'offre en Île-de-France et à Lyon
• » En bref - Consultations urbaines - 29 octobre 2020
• » AWP, Arep Ville, TVK et Interland parmi les 10 lauréats chargés d'imaginer la transition énergétique au Luxembourg

28

• » Un projet franco-allemand de restauration écologique du Vieux-Rhin
• » Taxe foncière – Précisions sur le dégrèvement en faveur des bailleurs sociaux réalisant des travaux d’économie d’énergie
• » Plus de 50 des propositions de la convention citoyenne sont déjà mises en oeuvre
• » Le PPA de Saint-Etienne Métropole sur les fonds de vallée de l'Ondaine et du Gier a abouti
• » Carrières-sous-Poissy : une nouvelle pièce pour le secteur du Parc de la ZAC Carrières Centralité
• » Loi ASAP – Importantes modifications en matière de commande publique
• » Logement social – Modification des modalités d'instruction des dossiers de demande d'attribution de subvention
• » Installations de gaz dans les bâtiments d’habitation – Un projet d’arrêté renforce les règles de sécurité
• » … Et aussi cette semaine
• » Epinal : la concession d'aménagement de la ZAC Laufromont va être renouvelée
• » En bref - Consultations urbaines - 28 octobre 2020
• » Construction illicite – Une clause de garantie portant sur la remise en conformité est-elle valable ?
• » Nord : renforcer la démarche développement durable pour l'extension de la ZAC des Rives de la Haute-Deûle
• » Concession – Le Conseil d’État annule partiellement les dispositions relatives à l’interdiction de soumissionner
• » Commande publique – Pas de moratoire sur le renouvellement des marchés publics arrivant à échéance d'ici fin 2020
• » CEE – Renforcement des mesures de contrôle pour lutter contre la fraude
• » CEE – Assouplissement du délai pour déposer les demandes
• » Cadre de Ville rejoint Batiactu
• » Bron Terraillon : la réflexion sur la frange Ouest éclaircira le sort des Sapins
• » Amiante – Un diagnostic amiante avant travaux est-il obligatoire pour des travaux d’aménagement et de rénovation ?

27

• » Villiers-le-Bel : la rue Gounod prolongée enclenchera le changement à la frange Est du quartier Puits-la-Marlière
• » Tour des Poissonniers : Paris Habitat fait muter un patrimoine écologiquement obsolète
• » Roubaix : avec la Plaine Images le site de l'Union franchit une étape
• » Mutation à venir d'un ancien cinéma désaffecté en résidence intergénérationnelle au centre-ville de Pau
• » Comment sera territorialisé le plan de relance
• » Marignane : la Foncière Logement lance une opération de 75 logements et des commerces en conception-réalisation
• » En bref - Consultations urbaines - 27 octobre 2020
• » 14 & 15 Décembre - Formation en distanciel: "Nouveaux Montages d'Opérations d'Aménagement : aspects juridiques et opérationnels"

26

• » Rennes : la SPL Territoires publics cherche plusieurs promoteurs pour faire avancer le quartier Maurepas-Gayeulles
• » PPA Marseille Horizons : Euromed lance la requalification du secteur Pottier Fourcroy
• » Paris : mutation fine de la Goutte d'Or par l'espace public, les services et le commerce
• » Grand Paris Marne et Bois : la ZAC Jardin des Facultés reprend sa phase active
• » En bref - Consultations urbaines - 26 octobre
• » La Ville de Paris donne désormais priorité au végétal dans les aménagements
• » L'Atelier des territoires "Vivre et travailler autour de l'aéroport de Nantes et du lac de Grand-Lieu" est lancé

23

• » Vous avez dit innover ? Micro tendu à William Pauwels, directeur général de Parisudam
• » Logement : les ventes totales pourraient tomber à 160 000 unités en 2021
• » ... Et aussi
• » En bref - Consultations urbaines - 23 octobre 2020
• » Baie de Somme : éloigner les voitures du trait de côte du Cap Hornu
• » Caen la Mer : le renouvellement urbain du quartier Pierre Heuzé se poursuit sans l'Anru
• » Île-de-France : Erigère s'engage dans la densification de son patrimoine

22

• » Un jury citoyen pour pousser plus loin la concertation à Rennes
• » Permis de construire : le Conseil d’Etat élargit les pouvoirs de régularisation du juge administratif
• » Nanterre La Folie : la "conquête écologique" de l'agence TER passera par un dispositif d'écosystème vertical
• » L'EPF de Lorraine s'étend sur les quatre départements de l'ancienne région Champagne-Ardenne
• » La Métropole d'Aix-Marseille cherche des solutions innovantes pour désimperméabiliser les sols
• » Grenoble : deux grands projets de quartiers testent "l'urbanisme favorable à la santé"
• » En bref - Consultations urbaines - 22 octobre 2020

21

• » Strasbourg recherche urbanistes pour projets complexes en transition
• » Ruralité : l'Etat lance un appel à projets "nature"
• » Restauration de Notre-Dame – Projet de dérogation à l’obligation de compatibilité avec les schémas des carrières
• » Référé contractuel et contrats de droit privé de la commande publique – Le régime est conforme à la Constitution
• » Projet de CCAG de maîtrise d’œuvre – Les propositions des organisations professionnelles
• » Noisy-le-Grand : appel à projets pour 41 BRS et 146 logements collectifs ZAC des Bas-Heurts
• » Nantes / Rezé : Créer une culture commune de la "ville sobre" à Pirmil-les Isles
• » Meurthe-et-Moselle: un parc pour les habitants de Saint-Nicolas-de-Port
• » Marchés publics – Simplification des conditions de versement des avances
• » Marchés publics – Procédure de dématérialisation applicable aux petits lots
• » Marchés publics – Peut-on recourir à la procédure avec négociation pour des prestations de diagnostics immobiliers ?
• » Loi Engagement et proximité – Une ordonnance étend le dispositif à la Polynésie française et la Nouvelle-Calédonie
• » Île-de-France : évolution des prix du foncier à l'hectare par commune
• » … Et aussi cette semaine
• » En bref - Consultations urbaines -21 octobre
• » Documents d’urbanisme – Prise en compte du SCoT dans l’appréciation de la compatibilité d’un PLU avec la loi Littoral
• » DPE – Actualisation du contenu en CO2 des réseaux de chaleur et de froid
• » Destination des constructions – Le PLU peut-il prévoir des règles différentes pour des constructions d’une même catégorie ?

20

• » Le partage de production électrique possible jusqu'à vingt kilomètres
• » La Réunion : un futur écoquartier aux Bois Noirs
• » Paris : la Cité du théâtre sort enfin de l'ombre
• » Grand Paris Express : des marchés fonciers et immobiliers polarisés sur quelques gares
• » En bref - Consultations urbaines - 20 octobre 2020
• » Copropriétés : la Ville de Cergy aux prises avec l'héritage de la Ville Nouvelle
• » Aulnay-sous-Bois : une déclaration d'utilité publique pour achever la transformation du secteur La Morée-Ambourget

19

• » Rillieux-la-Pape : la Serl poursuit l'aménagement du futur centre-ville de la ville nouvelle
• » Loire-Atlantique : six projets pour "réinventer le rural"
• » Rouen Métropole : le nouveau président Nicolas Mayer-Rossignol remet à plat le quartier Flaubert
• » Haute-Garonne : un projet urbain à produire autour d'une friche de 10 ha
• » En bref - Consultations urbaines - 19 octobre 2020

16

• » Les Tarterêts à Corbeil : le NPNRU poursuit la dédensification du quartier
• » La Courneuve : Marc Mimram concevra le franchissement de l'A1, pour "faire entrer le parc dans la ville"
• » Gennevilliers : PPVE à venir sur l'extension de la ZAC des Agnettes réhaussée à 21,5 hectares
• » Formations - Conditions générales de vente
• » ... Et aussi
• » En bref - Consultations urbaines - 16 octobre

15

• » Val-de-Marne : Grand Paris Sud Est veut limiter le transport routier autour de Bonneuil
• » Isère : la résilience au cœur de la ZAC "Portes du Vercors"
• » Entreprises publiques locales : cinq projets en pointe dans l'action territoriale
• » En bref - Consultations urbaines - 15 octobre
• » Emmanuelle Wargon reconduit Philippe Pelletier à la tête du Plan Bâtiment Durable
• » Constructions en zones de retrait-gonflement des argiles – le dispositif est enfin entré en vigueur le 1er octobre 2020
• » Alzette-Belval : les agences TER et Colomer Dumont MCBAD en charge du site de Rédange-Crassier

14

• » Val-de-Marne : l'annonce du lauréat en charge du transport urbain par câble aura lieu début 2021
• » SRU – Les communes déficitaires en logement social peuvent-elles s’opposer à la vente des logements des bailleurs sociaux ?
• » Réutilisation des eaux usées – Ce que prévoit le projet de décret
• » Rénovation énergétique du parc tertiaire – Consultation publique sur le premier arrêté « Valeurs absolues »
• » Rénovation énergétique – Un nouveau crédit d’impôt pour les TPE et les PME
• » Toulouse : le PPA Grand Matabiau quais d'Oc officiellement signé
• » La future Orcod-IN de Villepinte doit maintenant être traduite en décret
• » Nord : à Douai, la ZAC de la Clochette en passe d'être modifiée
• » Illégalité d’un document d’urbanisme – Quelles conséquences sur le permis de construire délivré ?
• » Île-de-France : les marchés fonciers et immobiliers en plein retournement, confirme l'ORF
• » Hérault : la ZAC Roque Fraïsse a besoin d'être équipée
• » Gestion locale – Une commune peut-elle cautionner une régie municipale ?
• » … Et aussi cette semaine
• » Éoliennes installées à proximité d’habitations – Pas de trouble anormal de voisinage
• » En bref - Consultations urbaines - 14 octobre 2020
• » Certificats d'urbanisme – Précisions sur les motifs de délivrance d’un certificat négatif
• » CEE – Publication de six nouveaux arrêtés
• » Autorisations d’urbanisme – La création d’une aire de grand passage nécessite-t-elle un permis d’aménager ?

13

• » Vienne : une nouvelle Opah-RU sur le centre ancien et historique dans le cadre d'Action Cœur de ville
• » Var : le Grand projet urbain d'Ollioules cherche son maître d'œuvre
• » Rennes : espaces extérieurs pour tous et BRS sur la dernière tranche de la ZAC Plaisance
• » Petites villes de demain : la Caisse des dépôts lance 16 lots pour de l'ingénierie générique
• » Lyon Confluence : Rue Royale et Petitdidierprioux, architectes lauréats de l'îlot Suchet pour ICF Habitat
• » Grand Paris Express : la SGP va lancer "une centaine" de projets immobiliers connexes aux gares
• » En bref - Consultations urbaines - 13 octobre 2020

12

• » Un "bus de la Marne" du Val-de-Fontenay à Chelles
• » Toulouse : "la poursuite des opérations d'aménagement n'attend pas"
• » Marne-la-Vallée / Coupvray : EpaFrance lance 2 appels d’offres pour la construction de logements passifs
• » Haute-Savoie : l'atelier Fontaine en charge des Allobroges à Bonneville
• » En bref - Consultations urbaines - 12 octobre 2020
• » Dunkerque Grand Littoral : réécrire le projet d'"agropark" à Bourbourg
• » Seine-Saint-Denis : une nouvelle urbanité sur les délaissés du T1 à horizon 2024
• » Après Vichy, toute la communauté d'agglomération part à la reconquête de ses centres-bourgs

09

• » La Défense : une Opah énergétique pour continuer à traiter le volet habitat
• » La friche Noroxo, nouveau possible de l'agglomération de Lens Liévin pour augmenter l’offre de foncier à vocation économique
• » Les 5e Entretiens du Cadre de Ville : relance, urgence et transition écologique
• » ... Et aussi
• » L'inscription des établissements publics fonciers locaux dans la relance
• » En bref - Consultations urbaines - 9 octobre 2020

08

• » Seine-Saint-Denis : quel avenir pour la zone d'activité Gambetta de Stains ?
• » Grand Lyon : Réinventons la Part-Dieu, version verte
• » L'Etat lance la rénovation énergétique de la cité administrative de Grenoble
• » Le PLU de Créteil bientôt modifié pour prolonger les jardins familiaux de l'île Brise-Pain
• » En bref - Consultations urbaines - 8 octobre 2020
• » Les délégations au sein des EPT franciliens sont quasiment toutes attribuées

07

• » Travaux exécutés d’office sur un immeuble insalubre – Qui doit payer en cas de revente de l’immeuble ?
• » Travaux en abords de monument historique – Modalités d’affichage de l’autorisation
• » Rénovation énergétique – Les nouveaux barèmes de MaPrimeRénov'
• » L'heure de la rénovation obligatoire des passoires thermiques approche
• » Protéger le logement : les propositions phares de l’édition 2020 du Congrès des notaires de France
• » Projet de loi ASAP : focus sur la modification des procédures d’instruction de projet et de participation du public
• » Projet de loi ASAP – Le seuil des marchés publics de travaux pourrait être relevé à 100 000 €
• » Préemption illégale – Mise en œuvre de l’obligation de proposer le bien à l’ancien propriétaire et à l’acquéreur évincé
• » Marseille : un nouveau pôle de création audiovisuelle dans le 15e arrondissement
• » Marché public – La passation peut-elle être abandonnée en cas de refus d’une demande de subvention ?
• » JOP 2024 : les équipes de Sogeprom et Amétis construiront le quartier du Village des médias
• » La Courneuve : penser l'identité du centre-ville de demain
• » Villiers-le-Bel cherche le concessionnaire du renouvellement urbain de Derrière-Les-Murs de Monseigneur et de Puits-La-Marlière
• » … et aussi cette semaine
• » En bref - Consultations urbaines - 7 octobre 2020
• » Délégations de service public – Le rapport du Sénat sur l’avenir des concessions autoroutières
• » Contrats de vente après DUP – Le vendeur est-il tenu de la garantie des vices cachés ?
• » Contrat de télécommunications passé par une commune – Contrat privé ou marché public ?
• » Lyon Gerland : une halle industrielle accueille des artisans pour préfigurer les usages du futur pôle socioculturel
• » Aménagement du territoire – Propositions de la Cour des comptes pour améliorer la compétitivité des villes moyennes
• » La Roche-sur-Yon va accueillir le projet d'un bailleur social sur le foncier d'une congrégation

06

• » Val d'Europe : un développement commercial à assurer en phase avec la demande
• » Saint-Michel-sur-Orge : articuler le réaménagement du pôle gare aux autres projets de cœur de ville
• » Saint-Cloud : l'agence 360 en charge de la mutation de la zone UA
• » Roquebrune - Cap Martin : Cession d'un macrolot en vue de la réalisation d'un programme immobilier mixte à dominante résidentielle
• » Marseille : un projet "modulable et durable" pour la future marina olympique
• » Seine-Maritime : la commune nouvelle Rives-en-Seine prête à transformer l'emblématique "îlot banane"
• » En bref - Consultations urbaines - 6 octobre
• » Bordeaux : "Nous voulons créer un urbanisme fertile"

05

• » Vincennes : Engasser désigné pour réaménager l'ex-cité industrielle
• » Allier : le projet urbain Vichy Lac enfin relancé
• » Moselle : effacer le lourd passé industriel de la friche Soval pour faire émerger un quartier mixte
• » JOP 2024 : Paris va réaménager les espaces publics aux abords du Grand Palais
• » En bref - Consultations urbaines - 5 octobre 2020
• » Bordeaux Métropole étoffe sa stratégie de lutte contre l'habitat indigne
• » Optimiser l'espace sur le port d'Arcachon

02

• » Septembre 2020 : plan de relance et projets urbains actifs
• » Yvelines : vers une restructuration du parc d'activités économiques Bures-Morainvilliers
• » Marseille : un projet de rénovation urbaine clé en main pour la Cité de la Visitation
• » Les équipes sont désignées sur Lyon Sauvegarde/Duchère
• » Logements / non-résidentiel : pas de reprise des autorisations de programmes
• » ... Et aussi
• » En bref - Consultations urbaines - 2 octobre

01

• » ZAC Python-Duvernois : une stratégie d'urbanisme transitoire à inventer
• » Métropole de Lyon : l'encadrement des loyers à l'ordre du jour du prochain conseil métropolitain
• » Gironde : rendre concret l'avenir que le petit bourg de Queyrac s'est inventé
• » Jacqueline Gourault veut renforcer "1 000 petites centralités"
• » En bref - Consultations urbaines - 1er octobre
• » CDC Habitat crée une foncière dédiée à l’immobilier médico-social et à la valorisation du foncier hospitalier
• » Carcassonne : un projet de renouvellement urbain pour la Bastide Saint-Louis
• » Bail dérogatoire : quand une irrégularité formelle n’invalide pas la régularité du congé

30

• » Risque climatique : aller plus loin que le PPRI sur le site des Ardoines
• » Projet d’aménagement commercial – Pas d’intérêt à agir pour le propriétaire d’un local situé à proximité du projet
• » Plan de prévention des risques technologiques – L’obligation d’information ne concerne que les plans publiés
• » Plan d’action post-Lubrizol – Publication d’une série de 7 textes réglementaires
• » Plan climat et énergie propre – Projet de loi de ratification de l’ordonnance du 15 juillet 2020
• » Pierre-Yves Guice est le nouveau directeur général de Paris La Défense
• » Niort : des orientations d'aménagement plus sensibles à la santé pour les espaces publics du Pontreau
• » Logement en outre-mer – La Cour des comptes plaide pour la territorialisation de la politique du logement
• » Location de meublés de tourisme – La justice européenne donne raison à la Ville de Paris
• » Lille : dernière tranche opérationnelle pour la ZAC Arras-Europe
• » Ingénierie territoriale – 25 propositions pour ouvrir de nouveaux moyens et lutter contre les inégalités territoriales
• » Grand Paris Seine & Oise accompagne la transformation des quartiers de gare entre Poissy et Mantes-la-Jolie
• » … Et aussi cette semaine
• » En bref - Consultations urbaines - 30 septembre
• » Demande de remboursement d'une redevance d’une agence de l’eau – Quel est le juge compétent ?
• » Copropriété – Règles applicables à la réalisation de travaux sur les parties communes
• » Cession d’un bien immobilier par une commune – Les élus doivent être informés de l’avis de France Domaine avant la délibération
• » Amiens : créer une liaison entre le centre-ville et la zone d'activité sur l'îlot Chrétien

29

• » Saint-Germain Boucles de Seine va revoir son projet de territoire
• » Le PLF 2021 acte une hausse des budgets consacrés à la prévention des risques et aux politiques de biodiversité
• » L'École du renouvellement urbain va donner un coup de neuf à sa formation "Acteurs habitants"
• » En bref - Consultations urbaines - 29 septembre 2020
• » Bourg Saint Maurice - Les Arcs : la ZAC des Alpins cherche encore son programme
• » Angers : en route vers une ZAC sur l'îlot Savary
• » Ademe : Cinq scénarios type pour s'orienter vers la neutralité carbone à horizon 2050

28

• » Loire Atlantique : la maîtrise d'œuvre est désignée pour la ZAC du Pas à Chauvé
• » Les lauréats de l'appel à projets culturel pour accompagner la création du Grand Paris Express
• » Paris va approuver le financement du début des travaux du TZen5
• » Grand-Orly Seine Bièvre veut aménager des "espaces publics vécus"
• » En bref - Consultations urbaines du 28 septembre 2020
• » Denis Dessus : "Architecture et urbanisme doivent être les moteurs de l’adaptation au changement climatique"
• » Besançon : une vie de quartier à inventer dans le centre ancien

25

• » La reconquête de l'habitat privé dégradé des Mureaux passera aussi par Action Cœur de ville
• » Paris La Défense veut reconnecter la Grande Arche aux Jardins de l'Arche
• » ... Et aussi
• » En bref - Consultations urbaines du 25 septembre 2020
• » Didier Kling : "Il faudra résoudre le paradoxe entre le ZAN et le maintien de l'activité économique"
• » Lamotte va construire le cœur de ville de Chateaubriant

24

• » Petit à petit, les abords des gares du Grand Paris Express continuent de s'écrire
• » Le Sens de la Ville questionne "la mise en usage" dans la fabrique urbaine
• » Marseille : le relogement des habitants de la Cité Air Bel va démarrer
• » Limoges : aménager les bords de la Vienne pour en faire un lieu de plaisance
• » En bref - Consultations urbaines du 24 septembre 2020
• » Christine Leconte : "Un détail" du code des marchés publics "risque de changer le visage de la France"
• » Bry-Villiers-Champigny : le "fonds friches" débloque 11 ha à la future gare du Grand Paris Express

23

• » Vente consécutive à une division d'immeuble – Droit de préemption du locataire
• » Stationnement sur le trottoir – Quels sont les pouvoirs du maire ?
• » Sortie de l’état d’urgence sanitaire – Projet de loi sur la prorogation du régime transitoire jusqu’au 1er avril 2021
• » Projet de loi ASAP – Un amendement propose de simplifier la passation dérogatoire de certains marchés publics
• » A Villeurbanne, "priorité au logement social avec une accélération de la production et la rénovation du parc existant"
• » Paris-Saclay : la jeune ZAC de Corbeville soumise à enquête publique
• » Obligation d’instaurer des zones à faibles émissions mobilité – Publication du décret d’application
• » Marchés publics – Principes d’indemnisation de la personne publique victime de pratiques anticoncurrentielles
• » Marché public exécuté sur le domaine public – L’absence d’autorisation d’occupation ne rend pas le contrat illicite
• » Grand Reims : réinscrire quatre copropriétés dégradées dans le marché immobilier local
• » Grand Paris : en 15 ans, les écarts de revenus ne se sont pas réduits
• » Dax : venir à bout de l'habitat dégradé en centre-ville
• » … Et aussi cette semaine
• » En bref - Consultations urbaines du 23 septembre 2020
• » Électrification rurale – Hausse de la contribution des gestionnaires des réseaux publics de distribution pour 2020
• » Assurance de responsabilité décennale – La Cour de cassation précise le champ des garanties obligatoires
• » Aménagement : le mercato des directeurs.trices a débuté
• » Accessibilité dans les bâtiments d’habitation – L’arrêté « douche sans ressaut » est paru

22

• » Saint-Pierre de La Réunion cherche des scénarios d'aménagement pour son centre
• » À l'heure du NPNRU, le Grand Lyon cherche à tirer les enseignements de son PRU
• » Le Conseil d’Etat veut renforcer l’évaluation des politiques publiques
• » FNCAUE : "Le sol n’est pas la vedette des documents d’urbanisme" bien que sa destruction soit "difficilement réversible"
• » Grenoble : le "laboratoire urbain" du secteur Flaubert poursuit sa mue
• » Clermont-Ferrand : caractériser les sols en amont de la transformation du quartier Saint-Jean
• » En bref - Consultations urbaines du 22 septembre
• » Aix Marseille Provence : le paysage du PUP Ballon à Meyreuil planté en mode écoquartier

21

• » Urbanisme :"En chemin pour le zéro artificialisation nette"
• » "Renouveau urbain et rénovation des bâtiments" : les 43 propositions du rapport Pelletier-Hovorka
• » Normandie : à Vire, les terrains d'une ancienne société hippique vont accueillir un écoquartier
• » La métropole grenobloise en ordre de marche
• » La 27e Région lance "Lieux Communs" pour expérimenter des projets public-communs
• » En bref - Consultations urbaines du 21 septembre
• » Vallée idéale d'Amiens : la troisième phase de la ZAC Gare la Vallée s'enrichit de nouveaux possibles

18

• » Vous avez dit innover ? Micro tendu à Catherine Léger, directrice générale de Plaine Commune Développement
• » Metz : la ZAC de l'Amphithéâtre dans l'attente de son secteur Sud
• » Logements : les ventes en bloc sauvent le deuxième trimestre, mais les positions sont fragiles
• » Les EPL engagées dans la densification et l'animation des centres-villes
• » ... Et aussi
• » En bref – Consultations urbaines – 18 septembre 2020
• » Argenteuil : le PPA Porte de Saint-Germain entre en action

17

• » Transition écologique : "Eviter autant la décision hâtive que l’enlisement"
• » Pau : la friche Gaston Bonheur, point d'orgue du renouvellement du quartier Ousse-des-Bois
• » Montpellier : cap sur la gratuité des transports en commun et la "ville nature"
• » Les équipes métropolitaines sont désignées sur l'ensemble de la France
• » L'Île-Saint-Denis : le lauréat pour la seconde centrale de mobilité du Village olympique est désigné
• » Habitat indigne – Création d'une police unique de la sécurité et de la salubrité des immeubles
• » En bref - Consultations urbaines du 17 septembre
• » Bretagne : un site dédié à la logistique en périphérie de Rennes
• » La vallée de l'Oise poursuit la préparation de son Papi

16

• » Sols pollués – Vers l’élaboration d’un droit de la protection des sols
• » Toulon Provence Méditerranée définit une stratégie de gestion du trait de côte à la Seyne-sur-Mer
• » Servitudes – Règles d’ouvertures sur un mur non mitoyen
• » Responsabilité élargie des producteurs – Expérimentation d’un dispositif de médiation
• » Produits de construction – Consultation publique sur la révision du règlement européen
• » Poissy : concours pour mettre à jour la cité scolaire Le Corbusier
• » Avec sa nouvelle filiale Rez-de-Ville, Parisudam va travailler les destinations commerciales
• » Morlaix : deux groupements retenus pour l'appel à projets Réinventons nos cœurs de ville
• » Marchés publics – Conditions de la résiliation unilatérale par la personne publique d’un contrat illégal
• » Jean-Luc Moudenc : "Créer une émulation qui fera émerger des opportunités nouvelles d'innover pour le climat"
• » Fiscalité immobilière – Les achats postérieurs au lancement du programme de rénovation sont-ils éligibles au dispositif Malraux ?
• » Financement public – Obligation de publication du plan de financement des opérations subventionnées
• » … Et aussi cette semaine
• » Epinay-sous-Sénart : dernière ligne droite avant la validation définitive du NPNRU
• » En bref - Consultations urbaines du 16 septembre 2020
• » Dommage environnemental – Le Conseil d’État rejette un référé conservatoire en raison de l’absence de danger immédiat
• » Domaine privé des collectivités publiques– Obligation de mise en concurrence des titres d’occupation
• » Autorisations d’urbanisme – Quelle est l’autorité compétente pour régulariser un vice d’incompétence ?

15

• » La commission d'enquête sur les sols pollués du Sénat appelle à faire évoluer le dispositif du tiers demandeur
• » Métropole Aix-Marseille : le NPNRU de Salon-de-Provence entre en phase opérationnelle
• » Dalle des Olympiades : la rénovation de l'accès Sud soumise à enquête publique
• » En bref - Consultations urbaines - 15 septembre 2020
• » L'agence D&A reste aux manettes urbaines de la ZAC Mantes Innovaparc
• » Bastia : dernière phase de requalification pour le quartier Puntettu

14

• » ZAC Python-Duvernois : le réemploi, avenir de la démolition
• » Paris : la reconversion de l'Entrepôt Macdonald vers son aboutissement
• » Paris : une forêt au sud de la porte Maillot, des projets immobiliers au Nord
• » Le nouveau président de la Métropole de Lyon s'empare aussi de la présidence du syndicat des transports en commun
• » Début de mandat "dynamique" pour l'investissement des territoires urbains, mais après ?
• » En bref - Consultations urbaines - 14 septembre 2020
• » Aix-Marseille Provence : l’extension du T3 soumise à enquête publique

11

• » ZAC Bédier-Oudiné : éclater un îlot pour favoriser les connexions
• » Nogent-le-Rotrou : deux réinterprétations du patrimoine dans le cadre d'Action Cœur de Ville
• » Marseille : la Soleam s’outille juste avant la finalisation de la ZAC des Hauts-de-Sainte-Marthe
• » Grand Reims : coordonner une stratégie de l’habitat à l’échelle de 143 communes
• » 40 millions du fonds friches fléchés vers l'appel à projets de l'Ademe sur la dépollution des friches
• » ... Et aussi
• » En bref - Consultations urbaines - 11 septembre 2020

10

• » Moselle : Uckange crée un nouveau quartier au point bas d’un bassin versant
• » Quand la ville s'étend sur 50 ha dans la campagne
• » NPNRU de Manosque : transformer un archipel de résidences en arc urbain
• » ZAC du Petit-Nanterre : reprise d'un quartier de logement social avant l'arrivée du tramway
• » Plan de relance - L’urbanisme commercial à la croisée des chemins
• » Essonne : le projet de BA217 veut "exister dans le projet du Grand Paris"
• » En bref - Consultations urbaines - 10 septembre 2020
• » Clichy-sous-Bois : la ZAC de la Dhuys s'achèvera par l'aménagement du pôle gare

09

• » Sartrouville place ses quartiers en rempart de la concurrence
• » Action Coeur de ville est reprofilé pour être le support numéro un de la relance
• » Paris : un court de tennis à couverture mobile pour les épreuves de boxe des JOP 2024
• » La Métropole de Lyon cherche l'architecte en chef de la ZAC de Bron-Parilly
• » Nantes Sud, ou l'occasion de repenser l'entrée d'une ville en transformation
• » Loire : La guerre de l'eau n'aura pas lieu
• » Logement social – La radiation du fichier des demandeurs de logement social fait-elle perdre le bénéfice du Dalo ?
• » Investissement locatif – Actualisation de la doctrine fiscale relative au dispositif Denormandie ancien
• » … Et aussi cette semaine
• » En bref - Consultations urbaines - 9 septembre 2020
• » Droit de préemption – La collectivité doit justifier de la réalité du projet
• » Différenciation territoriale – Projet de loi organique relatif à la simplification des expérimentations
• » Dégâts causés à la voirie à l’occasion d’une construction – Principes de prise en charge des travaux de réfection
• » Covid-19 – Pas d’adaptation prévue pour les règles des marchés privés du bâtiment
• » Construction d’une passerelle en surplomb d’une voie communale – Quelles sont les autorisations nécessaires ?
• » Autorisations d’urbanisme – Les juges peuvent-ils prononcer d’emblée l’irrecevabilité des recours non accompagnés des pièces justificatives ?
• » Autorisations d’urbanisme – Les collectivités ne peuvent pas instaurer des frais pour l’instruction des actes d’urbanisme
• » Autorisations d’urbanisme – Faut-il réintroduire le plan intérieur dans le dossier de demande de permis de construire ?

08

• » Champ Libre poursuit le travail sur le projet du cœur de Villiers-le-Bel
• » La Caisse des dépôts engage 20 milliards d'euros d'ici 2022 pour la relance
• » Angers : phase pré-opérationnelle pour la ZAC Saint-Serge Faubourg actif
• » La Ville de Seignosse reprend son destin en main
• » La Courneuve : l’éternelle rénovation de la Tour, héritage hybride des 4 000
• » En bref - Consultations urbaines - 8 septembre 2020

07

• » Strasbourg : la nouvelle municipalité entend réviser de grands projets
• » Orly : la ZAC Chemin des Carrières a désormais sa feuille de route
• » En bref - Consultations urbaines - 7 septembre 2020
• » Oise : la transformation du coeur de Creil débute avec l'agence d'urbanisme Page9
• » Pascal Berteaud : "Ce qui manque encore, c'est une analyse à 360 degrés" pour traiter tous les aspects d'une ville résiliente

04

• » Villeneuve-Saint-Georges : la ZAC multisite du centre-ville s'ancre dans sa phase opérationnelle
• » Soissons engage Action Cœur de ville par la rénovation
• » La Roche-sur-Yon cherche des promoteurs pour l’îlot Bonaparte
• » ... Et aussi
• » En bref - Consultations urbaines - 4 septembre 2020
• » Bordeaux : Apsys a déposé la demande des trois permis de construire du projet Saint-Jean

03

• » Sophia Antipolis annonce la création d'une Semop pour le futur Pôle Innovation
• » Règlement intérieur pour les formations de Cadre de Ville
• » Plan de relance : 650 millions d'euros pour soutenir les maires densificateurs et recycler les friches
• » Le plan de relance du gouvernement pour verdir l'investissement
• » Légifrance : nouvelle version pour mieux suivre la norme
• » Quartier Caux à Douai : d'un terrain militaire à un quartier de centre-ville
• » En bref - Consultations urbaines - 3 septembre 2020
• » Bordeaux : démarrage des travaux d'espaces publics aux Aubiers

02

• » Voirie – Expérimentation d'une signalisation routière relative aux voies de circulation réservées
• » Var : opération mixte de grands logements variés en bordure du centre ancien d'Ollioules
• » Val-de-Marne : les Hôpitaux de Saint-Maurice préparent une opération de cession foncière
• » PLU imposant un nombre de places de stationnement – Quid des places en enfilade ?
• » PLU – Le Conseil d’État précise les modalités de calcul des majorations de constructibilité
• » Efficacité énergétique des bâtiments – Un arrêté définit la notion de contrat de performance énergétique
• » Logement social – Les collectivités territoriales peuvent désormais souscrire des titres participatifs HLM
• » Nord-Pas-de-Calais : lancement d’études urbaines pré-opérationnelles pour 10 cités minières
• » Haguenau : l'écoquartier Thurot entre dans sa deuxième phase opérationnelle
• » Gestion du risque d’inondation – Principes de constructibilité dans la bande de protection des systèmes d’endiguement
• » Fonds d'aide pour le relogement d'urgence – Mesures relatives à l'attribution des subventions et à la gestion du Fonds
• » … Et aussi cette semaine
• » En bref - Consultations urbaines - 2 septembre 2020
• » Documents d’urbanisme – Publication obligatoire sur le Géoportail de l’urbanisme depuis le 1er janvier 2020
• » Cessions immobilières – La délibération d’un conseil municipal autorisant le transfert d’un bien domanial crée des droits
• » Certificat d’urbanisme – Une demande incomplète n’entraîne pas nécessairement l’illégalité du certificat délivré
• » L'Alliance HQE-GBC veut généraliser l'approche par quartiers durables

01

• » Villeneuve d'Ascq : Euralille s'interroge sur le sens à donner aux derniers développements de la ZAC de la Haute-Borne
• » Seine-et-Marne : le secteur Melun Villaroche prépare ses fonciers
• » Logement : reprise de la production en mai et juin, rechute en juillet
• » La Roche-sur-Yon programme la rénovation du secteur de la Garenne
• » En bref - Consultations urbaines - 1er septembre 2020
• » Août 2020 : nominations, échanges, réflexions, projets

31

• » En bref - Consultations urbaines - 31 août 2020
• » ZAC Seine-Arche : le secteur du Croissant s'achèvera en transition écologique
• » À Cannes Lérins, le programme d’actions de prévention des inondations peut enfin démarrer
• » Benoît Quignon : "La SNCF est devenue un acteur majeur de l'immobilier et du développement urbain"

28

• » Pau : Faire d'un urbanisme de tours un écoquartier vertueux
• » Mantes-la-Jolie : l'Orcod-IN du Val Fourré avance un nouveau pion
• » ... Et aussi
• » En bref - Consultations urbaines - 28 août 2020
• » Changement climatique : l'adaptation des usages de l'eau appelle "une rupture"

27

• » Réforme de la responsabilité civile : les risques pour l'immobilier et la construction
• » Philippe Druon : les urbanistes doivent éviter d'avancer en ordre dispersé pour mieux se faire entendre
• » En bref - Consultations urbaines du 27 août 2020
• » Une circulaire aux préfets demande plus de fermeté sur les projets commerciaux
• » La Ville d'Arcachon soigne son boulevard de la Plage

26

• » Yvelines : un écoquartier culturel pour Bougival autour de la maison de Georges Bizet
• » Terres excavées – Vers un renforcement du dispositif de traçabilité
• » Rémi Feredj : "La Poste porte par ses lieux la ville résiliente, agile et sobre"
• » Plus-values de cessions de locaux professionnels – Le dispositif du taux réduit de l’impôt sur les sociétés est jugé inconstitutionnel
• » Permis de construire dans une zone à risque – Le Conseil d’État précise les modalités d’instruction de la demande
• » Paris : de nouvelles têtes dans l'administration et auprès des élus
• » Ouvrage irrégulièrement édifié – L'action en démolition jugée constitutionnelle sous réserve
• » Outre-mer – Réforme des schémas d’aménagement régional
• » A Limay, l'ANCT veut faire renaître un centre commercial sur les cendres d'un ensemble en déshérence
• » Johan Ransquin : "L'Ademe veut accompagner les territoires sur des trajectoires compatibles avec la Stratégie nationale bas carbone"
• » … Et aussi
• » En bref - Consultations urbaines - 26 août 2020
• » Économie circulaire – Publication de l’ordonnance « Déchets »
• » Dispositif SRU – Nouveaux ratios de tension sur la demande de logement social
• » Demande de permis de construire – L’illégalité du futur PLU peut-elle être invoquée contre un sursis à statuer ?
• » Rémi Feredj : "La Poste porte par ses lieux la ville résiliente, agile et sobre"
• » Prévention des risques liés à la sécheresse et à la réhydratation des sols – Les dispositions réglementaires sont parues
• » Aménagement commercial – Les préfets devront saisir la CNAC en cas de doute sur le respect du Zéro artificialisation

25

• » Vaucluse : Une Opah-RU Cœur de ville à Carpentras
• » Une deuxième ligne de téléphérique à venir à Saint-Denis de La Réunion
• » Folléa Gautier en charge du plan paysage de Dunkerque
• » Key-note n° 7 - Inspiration pour des territoires plus inclusifs
• » En bref - Consultations urbaines - 25 août 2020
• » Massy-Atlantis : des pièces de chantiers à assembler

24

• » Val-d'Oise : dynamiser les commerces de Persan et de Beaumont-sur-Oise
• » Niort : un AMI pour redonner vie à la Maison patronale et à la Fabrique
• » Epfam : "Nous allons calibrer notre action sur un projet foncier pouvant porter 20 000 logements à l’horizon 2030"
• » En bref - Consultations urbaines - 24 août 2020
• » Dunkerque : la maîtrise d'œuvre urbaine et d'espaces publics du NPNRU est désignée
• » Charleville-Mézières : apporter une diversité sociale dans l'habitat du centre ancien

21

• » Une circulaire précise le cadre du droit de dérogation des préfets
• » Le Finistère veut déployer un OFS départemental, en complément de celui de Brest Métropole
• » Lyon : Eiffage et Duc & Préneuf en charge du réaménagement du quai Perrache
• » ... Et aussi
• » En bref - Consultations urbaines - 21 août 2020

20

• » Un projet en bail réel solidaire sur la friche industrielle Busso au Pré-Saint-Gervais
• » ABC Architects Building for Capacity va imaginer à quoi ressemblera Sarcelles dans 15 ans
• » Marseille/Euroméditerranée : "La Passerelle", le projet pour achever la reconquête du port, est acté
• » La Réunion : Egis et Ouishare chargés de mettre sur pied l'appel à projets innovants "Kreolab"
• » En bref - Consultations urbaines - 20 août 2020

19

• » Stains : un potager sur le NPNRU du clos Saint-Lazare
• » L'EPA Paris Saclay reprend à son compte une opération dans le quartier de l'Ecole polytechnique après l'abandon de Kaufman & Broad
• » En bref - Consultations urbaines - 19 août
• » Charente-Maritime : Trouillot et Hermel, Cobe et Ingerop en charge d'un nouveau quartier d'habitation à Nieul-sur-Mer

18

• » Joël Giraud, le secrétaire d'Etat à la Ruralité, planchera lui aussi sur les questions d'urbanisme et d'aménagement foncier
• » Montrouge : La Compagnie du Paysage en charge de la requalification de l'entrée Nord de la ville
• » En bref - Consultations urbaines - 18 août
• » La Direction de l'immobilier de l'Etat veut conclure un bail emphytéotique pour un ensemble immobilier parisien de prestige

17

• » Bas-Rhin : Urbitat+, IUPS et Serue en charge de la reconversion de la friche Weber en programme d'habitat
• » Étendre le périmètre de protection du Mont Gerbier de Jonc, à la source de la Loire
• » En bref - Consultations urbaines - 17 aout

14

• » En bref - Consultations urbaines - 14 aout
• » Dunkerque : Canopée et Verdi en charge des espaces publics de la Zac du Grand large
• » Bastia : quel avenir pour le port ?

13

• » Logement social et hébergement en modulaire : l'AMI francilien est lancé
• » De nouvelles plateformes de réemploi des déchets du BTP sur le territoire d'Est ensemble
• » En bref - Consultations urbaines - 13 aout 2020

12

• » Métropole de Metz : un quartier d'activités et de services à développer autour de l'hôpital de Mercy
• » En bref - Consultations urbaines - 12 aout
• » Seine-et-Marne : l'Atelier LD en charge de la Zac multisites Bertaux-Fregy

11

• » La SPL Lyon Confluence pilote d'un réseau de villes européennes engagées contre le réchauffement climatique
• » En bref- Consultations urbaines - 11 aout

10

• » En bref - consultations urbaines - 10 aout 2020
• » Choisy-le-Roi : un secteur Anru pilote du futur label quartiers bas carbone de l'Ademe
• » A bout de foncier constructible, Epernay espère rajeunir son centre-ville

07

• » Pays de Meaux : Comprendre le ru du Brasset pour limiter le risque inondation
• » La métropole de Lyon veut sa recyclerie culturelle
• » En bref - consultations urbaines - 7 aout 2020

06

• » NPNRU des Hauts-de-Melun : la concertation s'apprête à reprendre sur le secteur Schuman
• » L'Ancols dresse un état des lieux du parc HLM
• » En bref - Consultations urbaines - 6 aout

05

• » Un plan de paysage pour la chaîne des Puys et la faille de Limagne
• » Métropole de Strasbourg : améliorer la multimodalité en attendant le "RER express"
• » En bref - Consultations urbaines- 5 aout

04

• » Vichy : un concours pour faire "renaître" le cœur thermal de la ville
• » Paris : l'équipe de Nieto Sobejano réalisera la Cité du Théâtre
• » L'Etat prépare un guide visant à préserver la biodiversité et limiter l'artificialisation des sols
• » En bref - Consultations urbaines - 4 aout 2020

03

• » Val-de-Marne : Grand Paris Aménagement lancera en septembre les Ateliers de conception de la ZAC Charenton-Bercy
• » Palmarès des jeunes urbanistes : la ville de demain se fera sur l'existant
• » Logement : les chantiers retrouvent leur niveau mensuel pré-Covid au mois de juin
• » Juillet 2020 : le changement, c'est maintenant
• » En bref - Consultations urbaines - 3 août 2020

31

• » Versailles : AXP Urbicus choisi pour la valorisation paysagère du "triangle des infrastructures"
• » Seine-et-Marne : une Opah-RU à Coulommiers
• » Paris lance la transformation de la Porte de la Chapelle
• » Et aussi...
• » En bref - Consultations urbaines - 31 juillet 2020

30

• » Un Grand Prix de l'urbanisme, symbole de la nouvelle feuille de route du gouvernement
• » Sevran : nouvel urbaniste pour la ZAC Terre d'avenir
• » Oise : un architecte urbaniste paysagiste en chef recherché pour le quartier de gare de Compiègne
• » En bref - Consultations urbaines - 30 juillet 2020

29

• » Saint-Denis : trois projets dans les cartons pour réinventer les Cathédrales du Rail
• » Funiculaire ou navette électrique à l'étude au Mont Saint-Odile
• » En bref - Consultations - 29 juillet
• » Un projet de loi pour l'expérimentation, porte d'entrée vers la différenciation des territoires

28

• » Paris : la deuxième phase des Ateliers Vaugirard revue et corrigée
• » En bref- Consultations urbaines - 28 juillet 2020

27

• » Une secrétaire d'État à la biodiversité, un à la ruralité, un à la transition numérique
• » Johan Ransquin : "L'Ademe veut accompagner les territoires sur des trajectoires compatibles avec la Stratégie nationale bas carbone"
• » Indre-et-Loire : IDup ! et Artelia inventeront la suite des Hauts de Montlouis
• » Grenoble : un lot de logements et commerces aux Minotiers à Pont-de-Claix
• » En bref - Consultations - 27 juillet
• » Barbara Pompili pense pouvoir "ralentir, pas stopper" l'artificialisation des sols
• » La foncière Bellevilles transforme l'ancienne école Pasteur d'Albi

24

• » Paris La Défense : Vous avez dit innover ? Micro tendu à Céline Crestin, codirectrice de l'aménagement
• » JOP 2024/Village des athlètes : quatre appels à solutions techniques environnementales innovantes
• » Nice : la métropole réanime l'Eco-Vallée
• » Les 54 communes de l'agglo du Havre fixent leurs capacités foncières
• » ... Et aussi
• » En bref- Consultations urbaines - 24 juillet 2020

23

• » Saint-Ouen : une nouvelle étude de logistique urbaine sur la Zac des Docks
• » Réinventer Paris : le projet de Fabrique de la Danse encore repoussé
• » Ordonnances "Elan" sur la hiérarchie des normes et le Scot : les projets territoriaux en ressortent-ils améliorés ?
• » Ordonnance relative à la réécriture du CCH – De nouvelles dispositions dans le projet de loi de ratification
• » Aix-Marseille Provence : la Métropole donne son feu vert au Parc agricole des Piémonts de l’Étoile
• » EPF Normandie : "Nous nous engageons pour réindustrialiser et renforcer les centralités"
• » En bref - Consultations urbaines - 23 juillet
• » Commande publique – Le seuil des marchés de travaux est relevé

22

• » 66 nouveaux sites choisis pour favoriser la réindustrialisation
• » Servitudes de passage sur le littoral – L’administration doit justifier la suspension de la servitude
• » Paris a choisi ses experts "pollution des sols"
• » Performance énergétique – Publication de deux décrets de transposition du paquet « Énergie propre »
• » L'EPF Paca renforce ses acquisitions
• » La réécriture du code de la construction au Conseil des ministres ce matin
• » … Et aussi cette semaine
• » Espèces protégées – Le Conseil d’État précise la notion de « raison impérative d’intérêt public majeur »
• » En bref - Consultations urbaines - 22 juillet
• » Délégation de service public – L’absence de justification des redevances versées entraîne-t-elle la nullité du contrat ?
• » Déchets – La Cour administrative d’appel de Marseille valide le projet de stockage de déchets à Giuncaggio
• » Décentralisation – 50 propositions du Sénat « pour le plein exercice des libertés locales »
• » Covid-19 – Prolongation du Fonds de solidarité aux entreprises
• » CDAC – Rejet du recours contre les dispositions d’application de la loi Élan relatives aux autorisations commerciales
• » Autorisations d’urbanisme – Le recours contre le permis de construire modificatif suspend-il le délai de validité du permis initial ?
• » Aménagement du territoire – Le Sénat formule 15 propositions d’ajustement de la loi Montagne II

21

• » Paris va organiser une conférence citoyenne avant d'élaborer un PLU bioclimatique
• » Grand Nancy : le NPNRU va bientôt entrer en phase opérationnelle
• » Logement : le congrès de l'USH est annulé en 2020
• » En bref - Consultations urbaines - 21 juillet
• » Benoît Quignon va devenir le directeur général des services de la Ville de Marseille

20

• » L'Eurométropole de Strasbourg avance d'un nouveau cran sur l'écologie industrielle et territoriale
• » La Ville de Paris veut créer en 2021 une Foncière de logement intermédiaire
• » En bref - Consultations - 20 juillet 2020

19

• » Barbara Pompili et Jacqueline Gourault se partagent l'urbanisme opérationnel et la planification urbaine

17

• » Yvelines : Grand Paris Aménagement veut activer la Plaine agricole de Chambourcy
• » Noisy-le-Grand : après le désistement de Promocil, la Foncière Logement cherche un nouvel opérateur
• » Key-note n°2 - Des bâtiments aux quartiers durables : comment innover collectivement ?
• » ... Et aussi
• » EPF de Bretagne : "L'idée n'est pas de repartir comme avant, mais de voir comment on peut rebondir différemment"
• » En bref - Consultations urbaines - 17 juillet

16

• » Jean Castex : la relance passe par un nouvel aménagement du territoire
• » La foncière Bellevilles défend des projets qui cumulent mixité fonctionnelle et impact social
• » Les exécutifs des villes-centres des 22 métropoles
• » Face à l'asphyxie des tribunaux, la voie amiable, une opportunité pour les professionnels
• » Est Ensemble veut avoir son propre OFS pour déployer du BRS y compris pour traiter le parc privé dégradé
• » Énergie-Climat – Une ordonnance renforce le dispositif d’économies d’énergie dans les bâtiments
• » En bref - Consultations urbaines - 16 juillet
• » Bordeaux ZAC Bastide Niel : la SAS d'aménagement cherche une maîtrise d'œuvre technique pour mener la fin du projet

15

• » Vallée Sud-Grand Paris : optimiser la logistique urbaine pour réduire les émissions carbone
• » SNCF Immo lance l'appel à projet pour l'occupation et la transformation de l'ancien Tri postal à Avignon
• » Transition énergétique – Ajustements réglementaires pour MaPrimRenov
• » Responsabilité élargie du producteur – Ouverture d’une consultation publique jusqu’au 29 juillet
• » Voirie – Les déblais de travaux sont bien des déchets
• » Prêts réglementés – Précisions sur les demandes d'allongement du délai de réalisation des travaux
• » Préemption – Limitation du principe selon lequel l’acquéreur évincé bénéficie d’une présomption d’urgence
• » Pollution de l’air – Le Conseil d’État inflige à l’État une astreinte de 10 M€
• » Ouvrage public – La garantie décennale est-elle applicable aux parquets ?
• » Nanterre : Les Groues cherchent leur maîtrise d'oeuvre urbaine
• » Île de Nantes : la Samoa retient le Sens de la Ville pour faire émerger un pôle culture-loisirs
• » … Et aussi cette semaine
• » Essonne / Bondoufle : première sortie d'Emmanuelle Wargon sous le signe de l'urbanisme écolo
• » En bref - Consultations urbaines - 15 juillet
• » Préemption sur les zones de captation d’eau potable – Le projet de décret en consultation publique
• » EPFA de Guyane : "Notre optique n'est pas un nouveau plan, mais le respect des objectifs"
• » Délégation de service public – Statut des bases de données des collectivités concédantes
• » Covid-19 – Sortie progressive de l’état d’urgence sanitaire à partir du 11 juillet
• » Canalisations de transport – Aménagement de la procédure d’autorisation et renforcement de la surveillance
• » Annonce - Avis d'appel à projets par SNCF Immobilier pour l'occupation et la transformation de l'ancien tri postal à Avignon

13

• » Val-de-Marne : les 7 chantiers majeurs du futur quartier de gare Bry-Villiers-Champigny

10

• » Toulouse : Oppidea se prépare à créer la ZAC du futur écoquartier Paléficat
• » Romainville : Est Ensemble veut implanter une plateforme de réemploi à Gagarine
• » Patrick Ollier confirmé président de la Métropole du Grand Paris
• » Lyon 8e - Mermoz : les premiers logements libres du quartier cherchent promoteur et architecte
• » ... Et aussi
• » En bref - Consultations urbaines - 10 juillet
• » Paris & Métropole Aménagement : Vous avez dit innover ? Micro tendu à Jean-François Danon, directeur général

09

• » Réinventer les opérations d’aménagement au sortir de la crise sanitaire
• » Marseille : la métropole donne le coup d'envoi à l'agriculture urbaine au Frais-Vallon
• » Emmanuel Grégoire : En validant le projet de la Gare du Nord, le gouvernement "vient d'inventer un Notre-Dame-des-Landes en plein Paris"
• » Après l'annulation de son PLU, Gagny veut s'offrir un nouveau plan guide
• » En Bref - Consultations urbaines - 9 juillet
• » Aix-en-Provence : la Métropole commence par La Calade pour aménager l'entrée de ville

08

• » Vincent Jeanbrun pressenti pour la présidence de la Métropole du Grand Paris
• » Restauration immobilière – Un propriétaire peut-il être contraint à transformer un local commercial en habitation ?
• » Réforme de la copropriété – Le décret d’application est paru
• » Performance énergétique – Consultation publique sur le projet de décret fixant le seuil d’indécence énergétique
• » Paris veut transformer un "super point noir du bruit" en modèle de projet "bio "
• » Nuisances sonores – Le formulaire du diagnostic Bruit est disponible
• » Marseille : l'enjeu de l'élection métropolitaine
• » Loi Littoral – Quelles sont les constructions concernées par l’interdiction de changement de destination ?
• » Le Conseil d'État valide la création de la ZAC du triangle de Gonesse, au nord de Paris
• » Grand Paris Aménagement va se doter d'une stratégie "économie circulaire" sur la ZAC Bas-Clichy
• » Évaluation environnementale – Parution du décret sur la réforme de l’autorité environnementale
• » Et aussi cette semaine…
• » Eau – Modification de la nomenclature IOTA et de la procédure d’autorisation en matière d’assainissement
• » En bref - Consultations urbaines - 8 juillet
• » Dispositif SRU – Adaptation de l’établissement du bilan triennal à la crise sanitaire
• » Contournement de Beynac – Le Conseil d’État met définitivement fin au projet
• » Center Parcs de Roybon – Le Conseil d’État valide la nouvelle définition des zones humides
• » Barbara Pompili annonce "une concertation large"

07

• » Villefranche-sur-Saône expérimente l'urbanisme temporaire sur la ZAC Belleroche
• » Thierry Lajoie est le nouveau directeur Stratégie et Finances de Quartus
• » Paris : vers une mise en révision du PLU dès l'automne
• » En bref - Consultations urbaines - 7 juillet
• » Aulnay/Sevran : Paris Terres d'Envol se prépare à créer la ZAC des Anciennes Beaudottes

06

• » Strasbourg : le tramway F déclenche les projets de Koenigshoffen
• » 10 sites de la RATP proposés pour accueillir de la logistique urbaine
• » Les premiers lauréats de l'AMI de la région Île-de-France pour la reconquête des friches
• » Le logement, l'urbanisme et les transports dans un grand ministère de la Transition écologique
• » En bref - Consultations urbaines - 6 juillet
• » 4 Mars 2021 - Formation " ACTUALITES JURIDIQUES DU FONCIER, DE L’AMENAGEMENT ET DE L’URBANISME"
• » 30 Novembre et 1er Décembre 2020 - formation en distanciel : "AMI, Appels à projets, ... les nouveaux modes de commercialisation et de cession en aménagement"

05

• » Paris : Emmanuel Grégoire élu premier adjoint à l'urbanisme
• » Remaniement : Jean Castex formera un nouveau gouvernement ce lundi
• » Métropole de Lyon : le nouveau président écologiste Bruno Bernard aura pour adjointe à l'urbanisme Béatrice Vessiller

03

• » Saint-Ouen : pacifier la place de la République en vue de l'arrivée du Grand Paris Express
• » Perpignan, désormais dirigée par le Rassemblement national, retient Urbanis pour la 4e Opah-RU de son centre-ville
• » Grand Paris : Thierry Lajoie quittera Grand Paris Aménagement le 1er septembre
• » Et aussi...
• » Epinay-sur-Seine veut massivement planter des arbres
• » En bref - Consultations urbaines - 3 juillet
• » Bastia : un nouveau parc en cœur de ville

02

• » Métropole européenne de Lille : trois nouvelles friches dédiées à des projets d'occupation temporaire
• » Les baux commerciaux, pendant et après la pandémie
• » Guadeloupe : Les Abymes vont grandir d'un nouveau quartier accolé au futur CHU
• » Île Saint-Denis écoquartier olympique : "une qualité de vie garantie avec le climat de 2050"
• » En bref - Consultations urbaines - 2 juillet

01

• » Remise d'échantillons ou maquettes par les candidats à un marché public – Le versement d’une prime est obligatoire
• » Val-de-Marne : Bonneuil passe par une ZAC pour 336 démolitions-reconstructions
• » Pollution sonore – Nouvelles agglomérations soumises à l’obligation de se doter d’une carte de bruit et d’un plan de prévention du bruit
• » Marchés publics – Principes de détermination de la pondération des critères
• » LOM – Lifting du vocabulaire applicable en matière de mobilités
• » Logement social – Seuils de ressources des demandeurs du premier quartile pour 2020
• » Le "MOS +", nouvel outil développé par l'Institut Paris Région pour une "approche moins binaire du ZAN"
• » Les 10 actualités marquantes en juin
• » L’EPF Nord-Pas de Calais présente son plan de relance
• » … Et aussi cette semaine
• » Encadrement des loyers à Paris – Publication des valeurs applicables au 1er juillet 2020
• » En bref - Consultations urbaines - 1er juillet
• » DSP – Une personne publique non encore compétente peut-elle engager et conduire une procédure de passation ?
• » CCMI – Attention à la mention du titre de propriété !
• » Bruno Le Maire annonce la création de 100 foncières pour soutenir 6 000 commerces de centre-ville
• » Bailleurs sociaux – Cotisations dues à la CGLLS et à l’ANCOLS
• » Autorisations d’urbanisme – Application de l’article L. 600-12-1 du Code de l’urbanisme aux instances en cours
• » Aix-Marseille Provence : une mission "flash" pour la contractualisation du NPNRU de Port-de-Bouc

30

• » Publicité - Vous cherchez un partenaire pour un projet immobilier en co-promotion ?
• » Nanterre séquence les projets urbains de son OAP Boule-Grands Axes
• » Municipales : les impacts du second tour sur l'aménagement urbain
• » Loire Atlantique : un écologue recherché pour la ZAC de la Corbinière
• » Le Grand Nancy va valoriser son patrimoine
• » Les 12 propositions des EPF d'Etat pour la relance
• » Emmanuel Macron valide la quasi totalité des propositions de la Convention citoyenne pour le climat
• » En bref - Consultations urbaines - 30 juin

29

• » Seine-Saint-Denis : le franchissement urbain Pleyel à temps pour les JO
• » Montreuil remet à plat le projet IMGP1 sur l'ancienne usine EIF aux Murs à pêches
• » Île-de-France : l'établissement public foncier élargit son champ d'action
• » La carte des nouvelles majorités dans les 22 métropoles
• » En bref - Consultations urbaines - 29 juin
• » Clermont-Ferrand : un changement d'image "par paliers" à Champratel
• » Un PPA pour aider une petite commune de l'Ardèche à se relever d'un séisme

26

• » Vous avez dit innover ? Micro tendu à Hélène Clédat-Vagne, directrice générale de la Semna à Nanterre
• » Pantin/ Pré-Saint-Gervais : du sur-mesure pour le redressement des Sept-Arpents
• » Euralille 3000 : les espaces publics du secteur Euraflandres en cours d'achèvement
• » ... Et aussi
• » En bref - Consultations urbaines - 26 juin
• » Antibes-Val Claret : l'EPF Paca a retenu quatre équipes

25

• » Société du Grand Paris : où et comment compenser l'impact environnemental du Grand Paris Express
• » Plan de relance : une mission Pelletier-Hovorka pour transformer les villes
• » La SPLA-IN de Marseille se met en marche
• » Haut-Rhin : un opérateur recherché pour l'Opah-RU multi-sites de la communauté de communes de la région de Guebwiller
• » Grand Calais Terres et Mers cède le pilotage stratégique de son NPNRU
• » Foncier : les EPF d'Etat en mode plan d'urgence et plan de relance
• » En bref - Consultations urbaines - 25 juin

24

• » Aménagement du territoire – L’ANCT adopte sa feuille de route
• » Rillieux-la-Pape : Ostérode ou la commercialisation d'une ancienne zone militaire
• » Résiliation d’un contrat de partenariat – La personne publique doit-elle rembourser les frais financiers ?
• » Rénovation urbaine – Des bons points pour l’Anru
• » Paris Saclay : Seqens va réaliser 181 logements sociaux et une maison médicale sur la ZAC du Moulon
• » Mobilités – Extension de l’assistance technique départementale
• » Injonction de libérer le domaine public – À partir de quelle date l’astreinte prend-elle effet ?
• » … Et aussi cette semaine
• » Environnement – Une décision portant délimitation d’une ZNIEFF est dépourvue d’effet juridique
• » En bref - Consultations urbaines - 24 juin
• » Écologie, transports, logement – Déconcentration des décisions administratives
• » Diagnostics immobiliers – L’opposabilité du DPE est reportée
• » Contestation de la validité d’un marché public – La publication des avis d’attribution fait-elle courir le délai de recours ?
• » Commande publique – Soutien aux entreprises en redressement judiciaire
• » Grand Besançon Métropole élabore un plan de mobilité
• » Artificialisation : l'Ademe souhaite lancer un AMI au deuxième semestre 2021

23

• » Saint-Germain-en-Laye : auditorium, complexe sportif et agora à dessiner sur l'îlot "Cœur des sources"
• » Rueil-Malmaison cherche l'AMO Développement durable de l'écoquartier de l'Arsenal
• » Le Grand Prix de l'Afex salue un immeuble de bureaux adaptable
• » Le Grand Paris Express ne sera pas à l'heure olympique
• » Île-de-France : Citallios Promotion est désormais opérationnelle
• » En bref - consultations urbaines - 23 juin
• » Bobigny lance deux projets urbains pour son centre et la cité jardin
• » Métropole Aix-Marseille : le Val'Tram relancé

22

• » Sur deux ZAC à Satory, Paris-Saclay veut trouver les bonnes solutions mobilité et développement durable
• » Carcassonne : Une ZAE dôtée d'un Smart Grid en Occitanie
• » Paris Rive Gauche : Linkcity livre une nouvelle pièce entre Seine et périphérique
• » En bref - Consultations urbaines - 22 juin

19

• » Villejuif : vers une redéfinition du projet de renouvellement des Lozaits
• » Meuse : intégrer les eaux pluviales dans le traitement du quartier prioritaire de la Côte des Roses à Thionville
• » Saint-Brieuc : un OPC recherché pour le NPNRU
• » Métropole du Grand Paris : la carte des nouveaux maires et de leurs adjoints dans les 64 villes du 1er tour
• » 8 octobre : une journée sur les nouveaux modèles de villes sobres, agiles et résilientes - les Entretiens du Cadre de Ville
• » Et aussi...
• » En bref - Consultations urbaines - 19 juin
• » Ademe, Anah, ANCT : les grandes agences de l'Etat s'organisent

18

• » Monuments historiques : la covisibilité s'étend au-delà des 500 mètres
• » Tours : Obras conduira une stratégie d'urbanisme résilient pour un futur quartier
• » Planification territoriale – Le SCoT fait peau neuve
• » Paris : SNCF Immo lance l'appel à projets d'urbanisme transitoire sur la Petite Ceinture
• » Métropole européenne de Lille : adopté en décembre, le PLU entre en vigueur
• » Seine-et-Marne : la Semmy concessionnaire de la ZAC des Deux Moulins
• » En bref - Consultations urbaines - 18 juin
• » Documents d’urbanisme – Parution de l’ordonnance sur la hiérarchie des normes
• » Covid-19 – Une nouvelle ordonnance pour faciliter l’accès des entreprises à la commande publique
• » Paris / porte de la Chapelle : le projet de campus Condorcet ouvert au public jusqu'au 10 juillet
• » AVIS D’APPEL A PROJETS « A l’orée de la Petite Ceinture », un espace ferroviaire ouvert sur la cité

17

• » La Métropole de Lyon va faire concevoir les espaces publics du PUP Lafontaine-Aynard à Villeurbanne
• » Un ancien bourg minier face à l'élargissement de la Route Centre Europe Atlantique
• » Surcoûts liés au Covid-19 – Les instructions données par le Gouvernement aux maîtres d’ouvrage publics
• » Réinventer le patrimoine cherche investisseurs... même temporaires
• » RE 2020 –Les équipements de récupération de chaleur seront-ils intégrés dans le ratio d’énergie renouvelable ?
• » Permis de construire illégal – Principes de régularisation en cours d’instance
• » Permis de construire – La délivrance d'un permis peut-elle être subordonnée à la création d'une servitude de passage ?
• » Occupation du domaine public – Les opérateurs de télécommunications ont-ils un droit au maintien de leurs installations ?
• » NPNRU de Savigny-le-Temple : Grand Paris Sud confirme son soutien à l’habitat privé
• » Marchés de conception-réalisation – L’Ordre des architectes n’est plus recevable à agir
• » 8 Octobre 2020 : La 5è édition des Entretiens du Cadre de Ville - Les replays et les présentations
• » La modernisation des SCoT au conseil des ministres
• » Les Entretiens du Cadre de Ville du 8 Octobre 2020 - La liste des intervenants
• » Île-de-France : un polder inondable à l'enquête publique
• » … Et aussi cette semaine
• » En bref - Consultations urbaines du 17 juin
• » Durée excessive des procédures – L’État condamné à indemniser une commune
• » Diagnostics immobiliers – Consultation publique sur le DPE 2021
• » Covid-19 – Création d’un nouveau dispositif d’aides aux entreprises
• » Contrats publics – La durée de la prorogation des délais d’exécution doit être appréciée au cas par cas

16

• » En s'alliant avec les Verts, Anne Hidalgo s'engage à réécrire la ZAC Bercy-Charenton
• » Un centre-bourg de la métropole rennaise à développer et paysager
• » Pitch des start up "Innovations énergétiques et écologiques pour la ville durable"
• » Les premiers lauréats des Ateliers des territoires pour "amplifier la transition écologique"
• » Les Entretiens du Cadre de Ville du 8 Octobre 2020 - qui participe ?
• » Les Entretiens du Cadre de Ville du 8 Octobre 2020 - la revue de presse / les interviews / les partenaires presse
• » Key-note n° 5 - Vers une planification urbaine bas carbone
• » Key-note n° 6 - synthèse des Entretiens / et après demain ?
• » Key-note n° 4 - Benchmark européen du logement abordable
• » Key-note n° 3 - Village olympique 2024, vers la ville sobre et résiliente, un concentré d'innovations urbaines. Quelle méthodologie ?
• » Key-note n° 1 - Quartiers de rénovation urbaine - quelle densité ? Déconstruction ou réhabilitation ?
• » Focus n°9 - Quartier Bas Carbone #1 : quel bon équilibre smart/sobriété aux différentes échelles
• » Focus n°4 - Quelle agriculture urbaine productive ?
• » Focus n° 8 - La ville évolutive et adaptative
• » Focus n° 6 - Comment répartir les nouvelles mobilités et les nouvelles fonctionnalités sur les territoires ?
• » Focus n° 5 - Quels rez-de-ville pour réinventer la vie de quartier ?
• » Focus n° 3 - Friches de demain : comment maintenir / réimplanter de l'activité ?
• » Focus n° 2 - La ville désartificialisée!
• » Focus n° 11 - Inclusion et santé : la ville capacitante pour tous
• » Focus n° 12 - Comment recréer de la biodiversité en zone dense ?
• » Focus n°10 - Quartiers Bas Carbone #2 : quel bon équilibre smart/sobriété aux différentes échelles
• » Focus n° 1 - Foncier, terrain, sol, une matière plastique, une matière agile ?
• » Focus n° 7 - Logement abordable : quels outils combiner ?
• » En bref - Consultations urbaines - 16 juin
• » Les Entretiens du Cadre de Ville 2020 - les partenaires et membres du comité scientifique
• » Aubervilliers : la ZAC Port Chemin Vert va être dotée d'un urbaniste en chef pour passer à l'opérationnel

15

• » Vénissieux : la nouvelle ZAC Marché-Monmousseau-Balmes cherche sa maîtrise d'oeuvre urbaine
• » 8 Octobre 2020 - Table ronde : Foncier, climat, aménagement, entre urgence et relance
• » Philippe Clergeau : "Les stratégies de végétalisation doivent être pensées à l'échelle locale"
• » Paris : concours pour un Mémorial aux victimes de l'esclavage
• » Logement : La Fédération des promoteurs défend "la filière de la construction neuve"
• » En bref - Consultations urbaines - 15 juin
• » Bordeaux Métropole veut mieux tirer parti des secteurs inondables

12

• » Un schéma d'aménagement pour les pôles gares d'Orly-Ville et des Saules
• » Saint-Quentin-en-Yvelines se projette en "smart territoire"
• » Marne-la-Vallée : la Colline de Gibraltar cherche toujours sa faisabilité
• » Et aussi...
• » En bref - Consultations du 12 juin
• » Cormeilles-en-Parisis : les détails du PUP de la marina Seine Parisii
• » Angers : le NPNRU en phase opérationnelle sur le quartier Monplaisir

11

• » Une Orcod-IN s'annonce pour les copropriétés du quartier NPNRU Pissevin à Nîmes
• » Haute-Savoie : une deuxième convention en cours de signature pour le PUP des Allobroges
• » Expertise construction et dommage réparable - Les juges rappellent les principes
• » En bref - Consultations urbaines du 11 juin
• » Covid-19 – Le Fonds de solidarité en faveur des entreprises est prolongé
• » Cannes : le NPNRU de Frayère vise un regain d’activités sans lourde modification du bâti
• » Baisse d'un quart des réservations de logements neufs au premier trimestre

10

• » Yvelines : Colas, Eurovia et Eiffage en compétition pour la réalisation des nouvelles pistes d'essais de la ZAC Satory Ouest
• » Voies publiques – Contestation du refus de transfert d'une voie privée dans le domaine public
• » Saint-Denis/La Réunion : la maîtrise d’usage, clé de voûte du renouvellement urbain du littoral
• » Rénovation énergétique – Dépenses éligibles aux crédits d’impôt et label RGE
• » En bref - Consultations urbaines du 10 juin
• » PLU– Classement en zones agricoles de parcelles ne présentant pas un caractère de terres agricoles
• » Marchés publics – Le candidat évincé ayant déposé une offre irrégulière peut désormais contester la régularité de l’offre retenue
• » Le président de la République annoncera un plan de relance "à la rentrée"
• » JOP 2024 : la synthèse actualisée du Village des athlètes est proposée au grand public
• » Idheal : "Aussi grande soit-elle, la maison finit par étouffer"
• » Ivry-sur-Seine poursuit sa chasse aux logements privés dégradés
• » ... Et aussi cette semaine
• » EPA – Les projets stratégiques et opérationnels ne produisent pas d’effet juridique à l’égard des tiers
• » Domaine public – Un décret réglemente l’utilisation du domaine public maritime en dehors des ports
• » Covoiturage – Mise en place des incitations financières pouvant être accordées par les collectivités
• » Covid-19 – Une commune a-t-elle le droit d’installer des caméras thermiques à l’entrée de ses bâtiments administratifs ?
• » Covid-19 – Fin de l’état d’urgence sanitaire et ouverture d’une période transitoire
• » Compiègne recourt à une ZAC pour la mise en œuvre de son NPNRU
• » Aides au logement – Révision du classement des communes par zones géographiques

09

• » Mantes-la-Jolie : l'Orcod-IN du Val Fourré va trouver son montage
• » L'Haÿ-les-Roses : montage public-privé attendu sur 5 ha autour de la gare des Trois Communes
• » JOP 2024 : la Plaine Saulnier a trouvé la maîtrise d'œuvre de ses espaces publics
• » Europan 16 va plancher sur la régénération des milieux habités
• » En bref - Consultations urbaines du 9 juin
• » L'Ademe prépare un label quartiers bas carbone à l'horizon 2022

08

• » Val d'Oise : deux cessions de terrain dans le quartier de gare de Cormeilles-en-Parisis
• » "Réinventons nos cœurs de ville": tirer des enseignements au fil de l'expérience
• » Nouveau départ pour la Foncière Logement, nouvelle stratégie immobilière, nouvelle présidente
• » Grand Orly Seine Bièvre étudie la faisabilité d'une gare de la ligne 14 à Morangis
• » Nord : la Ville de Fourmies cherche un concessionnaire pour l'écoquartier des Verreries
• » En bref - Consultations urbaines du 8 juin
• » Chanteloup-les-Vignes : le Studio Sanna Baldé désigné pour coordonner le plan-guide de la Noé
• » 11 Mars 2021 - Formation : "Intégrer l'agriculture aux programmes immobiliers et d'aménagement"
• » 29 & 30 Mars 2021 - Nouvelle formation - Nouveaux Montages d'Opérations Immobilières

05

• » Paris Terres d'Envol revoit sa copie pour le NPNRU du Blanc-Mesnil en y ajoutant une ZAC
• » Nord : Pévèle Parc devra être une vitrine de la 3e révolution industrielle
• » Marne-la-Vallée : une nouvelle équipe pour terminer la ZAC du Sycomore
• » ... Et aussi
• » En bref- Consultations urbaines du 5 juin
• » Poitiers : des interventions ciblées pour ouvrir les Couronneries au reste de l'agglomération

04

• » Rouen : le NPNRU prêt à démarrer dans le secteur Châtelet-Lombardie
• » Paris / Portes du 20e : écouter les riverains pour orienter le projet de place métropolitaine
• » Le Pôle métropolitain Côte d'Opale prend en main la compétence Gemapi
• » Mureaux : l'"écoville" s'écrit aussi par les jardins familiaux
• » Mathieu Descout, Novaxia Investissement : "La transformation urbaine, plus que jamais un créneau porteur"
• » En bref - Consultations urbaines du 4 juin
• » Cergy-Pontoise : le CY Campus ajoute une pièce nécessaire à ses ambitions

03

• » Urbanisme : la lutte contre le bruit s’intensifie
• » La Seine-et-Marne élabore son schéma départemental de l'habitat
• » Sécurité juridique des collectivités territoriales – Le rescrit préfectoral entre en vigueur
• » Saint-Ouen : une résidence étudiante complète la ZAC Village olympique
• » Rennes Métropole : modifiée, la ZAC Ker Lann devient un campus habité
• » Port du masque – L’arrêté du maire de Levallois-Perret est validé
• » Politique de la ville – Recomposition de l’Observatoire national de la politique de la ville
• » Paquet « Énergie » – Quatre textes en consultation publique
• » Métropole du Grand Lyon : la filière du BTP prépare le post-Covid
• » Covid-19 - Le conseil des ministres confirme les délais applicables en matière d’urbanisme, d’aménagement et de construction
• » L'Armée veut améliorer ses cessions d'emprises complexes
• » ICPE – Le préfet peut conditionner l’autorisation d’exploitation à la réalisation des travaux de voirie
• » Autorisation d'exploiter une installation de production d'électricité – La décision est-elle soumise à participation du public ?
• » … Et aussi cette semaine
• » En bref - Consultations urbaines du 3 juin
• » Covid-19 – Réouverture des parcs et jardins
• » Covid-19 – Le dispositif de report des délais est-il applicable aux clauses prévoyant des pénalités de retard ?
• » Autorisation d’exploitation commerciale – La CNAC peut-elle s’autosaisir ?
• » ANCT – L'instruction définissant le modus operandi de l’Agence est publiée

02

• » Val de Marne : Vitry confie l'élaboration d'un schéma cyclable à D&A et ETC
• » JOP 2024 : Marseille lance la "valorisation" des 42 ha du parc balnéaire du Prado
• » Le Top 10 des articles de Cadre de Ville en mai : Retour à l'activité
• » Grand Lyon : une équipe désignée pour le volet économique du renouvellement urbain
• » Grand Besançon : Arpentère et Verdi chargés de requalifier les espaces publics du NPNRU à Cassin et Epoisses
• » En bref - Consultations urbaines du 2 juin
• » Edouard Philippe annonce "un plan de soutien massif aux collectivités locales"

29

• » Métropole de Lyon : LREM et droite s'allient pour l'emporter face aux Verts
• » Saint-Omer : la Halle aux choux, quartier pilote de la lutte contre les îlots de chaleur urbaine
• » Lyon : l'arrivée de la ligne B du métro va transformer Oullins
• » Et aussi...
• » En bref - Consultations du 29 mai
• » De l'art d'être décideur dans un monde "fini, complexe et incertain"
• » Campus Grand Parc à Villejuif : désignation du groupement de maîtrise d'oeuvre des lots résidentiels

28

• » Toulouse/ZAC Malepère : les espaces publics vont contribuer à diminuer l'impact des constructions sur la biodiversité
• » Neuilly-sur-Marne : la ZAC Maison-Blanche introduit sa phase 2 par le volet durable
• » Grand Paris Seine et Oise se dote d'un schéma directeur multi-énergies
• » Fontenay-sous-Bois veut que la santé des habitants dicte l’aménagement urbain
• » Jack Arthaud (Epase): "Il va falloir davantage de mixités d'usages"
• » En bref - Consultations urbaines du 28 mai

27

• » EPA Paris Saclay : l'urbanisme transitoire s'invite sur le campus
• » Covid-19 – La possibilité pour les préfets d’autoriser la réouverture des plages passe par une proposition des maires
• » Paris : l'Arena 2 attribuée à Bouygues donne son coup d'envoi au projet de la Gare des Mines
• » Marchés publics – Les mesures d’urgence continueront à s’appliquer aux contrats conclus avant le 23 juillet
• » Logement social – Report de la date de fin de campagne déclarative des cotisations CGLLS et Ancols
• » L’agglomération bastiaise convertit les entreprises d'une ZAE à ses exigences durables
• » Hélène Peskine, secrétaire permanente du Puca : "Comment on construit une ville pour les travailleurs ?"
• » Grand Orly Seine Bièvre veut créer une structure de portage d'immobilier productif
• » Finances locales – Les modalités de calcul des dotations de l’État sont précisées
• » … Et aussi cette semaine
• » Entretien des chemins ruraux par les communes – Entretien un jour, entretien toujours
• » En bref - consultations urbaines du 27 mai
• » Drôme-Ardèche : étude urbaine "stratégique" pour transformer une zone commerciale de 26 ha
• » Déconfinement – La surveillance du respect des règles sanitaires par drones est-elle légale ?
• » Covid-19 – Reprise des délais en matière d'habitat indigne
• » Covid-19 – Nouvelles dispositions en matière de copropriété et de saisie immobilière
• » Conjoncture : une dynamique du logement brisée par la crise
• » Autorisation unique – Au stade de l'examen préalable, le rejet de la demande par le préfet doit être suffisamment motivé
• » Aménagement commercial – Un maire est-il recevable à contester la décision de la CNAC ?

26

• » Yvelines : D&A retenu comme urbaniste d'un quartier d'habitat sur la forêt de Saint-Germain
• » Drôme : le parc d'activités du Rovaltain approfondit sa connaissance des porteurs de projets privés
• » Rodez veut traduire dans l'assiette sa stratégie foncière tournée vers l'agriculture
• » Orléans : le futur écoquartier des Groues s'écrit à partir de la pépinière
• » Saint-Nazaire : l'avenir du site de l'ancien hôpital du Moulin de Pé à préciser
• » Fabrice Veyron-Churlet : "Il faut revoir toutes les matrices économiques dans lesquelles baigne la production de la ville"
• » En bref - Consultations urbaines du 26 mai

25

• » Seine-Saint-Denis : la renaturation de la Vieille-Mer démarre au Parc Georges-Valbon
• » Vers un AMI pour la rénovation des stations balnéaires du Languedoc et du Roussillon
• » Rollon Mouchel-Blaisot : "Action Coeur de ville doit être le moteur d'une relance territoriale et écologique"
• » Habitat renouvelé en Martinique : une nouvelle étape de relocalisation littorale pour la ville du Prêcheur
• » Annonces en juin puis en septembre pour un plan de relance de l'aménagement urbain
• » En bref - Consultations urbaines du 25 mars
• » Seine-et-Marne : un nouveau plan guide pour la ZAC du Chêne Saint-Fiacre

22

• » Terre d’accueil des entreprises, l’agglomération paloise requalifie ses friches industrielles
• » Evry : les copropriétés au cœur de l’intérêt national des projets de renouvellement urbain
• » Euralille coordonne sa démarche mobilité
• » ... Et aussi
• » En bref - Consultations urbaines du 22 mai

21

• » Pour le directeur juridique Immobilier de Covivio : "Dans la situation actuelle, l’échange, la renégociation, le dialogue reprennent leur cours"

20

• » Sarcelles : l'architecte Patrick Mauger transformera le Cèdre Bleu
• » Pau : un animateur pour le Popac du quartier Saragosse
• » Nouveau départ pour la Foncière Logement, nouvelle stratégie immobilière
• » Lodève : revitaliser l’habitat dans un contexte de regain touristique
• » Paris : La ZAC Bédier-Oudiné veut gommer les différences urbaines
• » Inondations en PACA – Liste des communes qui pourront bénéficier du FCTVA l'année même de la dépense
• » Implantation des bâtiments – Une servitude de cour commune permet-elle de déroger au PLU ?
• » Nord : rest'eau et agriculture bio dans la ZAC de la Haute-Borne
• » … Et aussi cette semaine
• » En bref - Consultations urbaines du 20 mai
• » Domanialité publique – Sort des biens ne répondant plus aux critères requis depuis l’entrée en vigueur du CG3P
• » Crise sanitaire – Le tribunal administratif de Cergy-Pontoise suspend un arrêté municipal interdisant les chantiers
• » Covid-19 – Les mesures d’urgence en matière de contrats publics s’appliquent jusqu’au 23 juillet
• » Covid-19 – La fin de la « période juridiquement protégée » est fixée au 23 juin 2020
• » Conseils municipaux – Entrée en fonction des conseillers élus dès le premier tour des élections
• » Concession de service public – Rappel de l’intangibilité du règlement de la consultation
• » Certificats d’économie d’énergie – Nouveau dispositif de bonification pour le chauffage des bâtiments tertiaires
• » Autorisations d’urbanisme – Le Conseil d’État peut-il suspendre l’exécution d’un permis de construire ?

19

• » Métropole de Lyon : requalifier le centre-ville de Saint-Priest et le secteur Bellevue
• » Paris / Île de la Cité : la restructuration des 100 000 m² du Palais de Justice en phase de faisabilité
• » Neuilly-sur-Marne : Grand Paris Grand Est lance l'étude d'impact du NPNRU du Val Coteau
• » Marseille / Grand centre-ville : la Soleam délègue la gestion de son patrimoine
• » Ille-et-Vilaine : le Crédit Mutuel aménage une ZAC à Melesse
• » En bref - Consultations urbaines du 19 mai

18

• » Yvelines : Que manger chez Le Corbusier ?
• » Toulon : la reconquête du front de mer sans Richard Rogers
• » Auvergne : une friche SNCF à reconvertir à Saint-Pourçain-sur-Sioule
• » Le Conseil de Paris examine l'aménagement des espaces publics face à la crise
• » En bref - Consultations urbaines du 18 mai
• » Concours : Paris veut donner un "socle habité" à Notre-Dame

15

• » Une nouvelle foncière "solidaire et rurale" pour faire émerger cafés associatifs et épiceries coopératives
• » Porte Maillot : la coordination générale recentrée autour de trois opérations à horizon 2024
• » Anru : "Les choses ne pourront vraiment s'enclencher qu'une fois les équipes municipales constituées"
• » Yvelines : un premier accès pour le futur port de plaisance habité de Verneuil
• » ... Et aussi
• » Consultations urbaines du 15 mai
• » Roubaix : la requalification de l'Alma Gare démarre

14

• » Métropole de Grenoble : la "ville-parc" s'affirme au sein des Villeneuves de Grenoble et d'Echirolles
• » TVA sur marge - Le Conseil d’Etat valide la condition d’identité exigée par l’Administration fiscale
• » Saint-Nazaire : l'opération "Signal" se dessine
• » Saint-Denis : occupation transitoire pour produire 3 millions de masques par mois
• » Rouen-Flaubert : la dépollution rythme toujours l’avancement du quartier
• » Haute-Garonne : un "agroquartier" pour rompre avec le standard des lotissements périurbains
• » Covid-19 – Une nouvelle ordonnance organise le prolongement de l’état d’urgence sanitaire pour les collectivités
• » Consultations urbaines du 15 mars
• » Boucle de Seine : l'agglomération de Saint-Germain-en-Laye soigne ses toutes petites communes
• » Bâtiments neufs : Réduire la facture énergétique et l’empreinte carbone attendra encore un peu

13

• » ZAC – Une commune peut-elle se faire rembourser les frais d’étude ?
• » Transports – Le forfait mobilités durables entre en vigueur
• » Responsabilité des constructeurs – Peut-on décider par contrat l’exclusion de la garantie décennale ?
• » Prolongement du T1 : synchroniser les calendriers foncier et opérationnel
• » Occupation du domaine public communal – Conditions d’expulsion de l’occupant irrégulier
• » Marchés publics à prix global et forfaitaire – Principes d’indemnisation des prestations supplémentaires
• » Marchés publics – La remise d’une offre dématérialisée n’est pas obligatoire en dessous de 40 000 €
• » Les 30 000 conseils municipaux élus au premier tour seront installés "au plus tard le jeudi 28 mai"
• » Le Havre : le groupement Espace Architecture International va plancher sur la requalification du site Technor
• » Indemnisation des interruptions de chantiers – Les préjudices doivent être justifiés
• » … Et aussi cette semaine
• » Covid-19 – Publication de la loi prolongeant l’état d’urgence sanitaire sur l’ensemble du territoire
• » Covid-19 – Précisions sur le soutien de l’État à l’achat de masques par les collectivités locales
• » Covid-19 – Le dispositif précis de déconfinement sera déterminé par les maires et les préfets
• » Pas-de-Calais : quatre îlots en attente dans le futur "éco-pôle gare" de Libercourt
• » Consultations urbaines du 13 mai
• » Bordeaux : un schéma directeur de verdissement pour débitumer les cours d'écoles

12

• » Soulac-sur-Mer continue de recharger en sable pour freiner l'érosion marine
• » Plaine Commune veut son observatoire foncier
• » Nimes : la Ville accélère la mise en oeuvre du NPNRU
• » Montpellier : appel à projet tertiaire dans le nouveau quartier Cambacérès
• » Le Sénégal met en place une stratégie nationale portuaire à horizon 2035
• » Seine-Saint-Denis : concilier urbanisation et préservation du patrimoine naturel sur les emprises de l'ex-A103

11

• » Clichy-Montfermeil : les Ateliers Médicis et GPA amorcent la suite du projet de Villa
• » Saint-Jean-de-Luz soigne l'une de ses entrées de ville
• » Plaine Commune : les deux prochains secteurs de mutation de Nozal - Front Populaire sont à l'étude
• » Grand Est : tirer les conséquences territoriales de la crise sanitaire pour aménager les espaces autrement
• » ... Et aussi
• » Consultations urbaines du 12 mai

10

• » État d’urgence sanitaire – Le Parlement vote la prolongation jusqu’au 10 juillet
• » Reprise d’activité dans l’aménagement : péril en la demeure pour les employeurs ?

09

• » Urbanisme, aménagement et construction – Les délais reprendront leur cours le 24 mai
• » Stations de tourisme – Un décret assouplit la procédure de classement
• » Rescrit juridictionnel – Le Conseil d’État valide le dispositif
• » Rénovation énergétique – L’arrêté tertiaire est paru
• » Renouvellement urbain – Adaptation des modalités de gestion et de contrôle de l’ANRU
• » RE2020 – L’entrée en vigueur de la réforme est repoussée à l’été 2021
• » Gestion de l’eau – Modification du contenu des SDAGE
• » …Et aussi cette semaine
• » Covid-19 – Modalités d’épandage des boues d’épuration pendant la crise sanitaire
• » Covid-19 – Les assouplissements de l’ordonnance du 22 avril en matière de contrats publics
• » Communications électroniques – Reprise des délais dès le 9 mai

07

• » Séquano sonde la qualité des sols et sous-sols sur ses opérations
• » Jean-Luc Charles : "Les épidémies étaient dans un angle mort urbain"
• » Rhône : Lybertec, parc d'activités 14001 lance la phase 2 de ses 160 ha en contexte Covid
• » Consultations urbaines du 7 mai
• » Urbanisme : le Conseil des ministres fixe au 24 mai la reprise de tous les délais
• » Annemasse Agglo : immobilier cheminot en mutation

06

• » L'EPA Sénart se tient prêt à amorcer le PPA de l'aérodrome Melun-Villaroche
• » Toulouse Grand Matabiau : Europolia prépare le traitement de fonciers pollués
• » Le Grand Annecy crée cinq nouveaux pôles de multimodalité
• » Le CAUE de Seine-et-Marne veut rendre photogéniques les unités de méthanisation
• » Grand Paris Grand Est : un TCSP pour densifier et équilibrer le territoire
• » Contre l’étalement urbain, Valenciennes Métropole hiérarchise ses friches
• » Consultations urbaines du 6 mai
• » 31 Mars & 1er Avril 2021 - Formation : "AMI, Appels à projets, ... les nouveaux modes de commercialisation et de cession en aménagement"
• » 29 & 30 Septembre 2020 - Formation en présentiel : "Nouveaux Montages d'Opérations d'Aménagement : aspects juridiques et opérationnels"
• » 12 & 13 Avril 2021 - Formation : "Nouveaux Montages d'Opérations d'Aménagement : aspects juridiques et opérationnels"

05

• » LCA-FFB crée un pôle aménagement foncier et nomme Yann Le Corfec pour le diriger
• » Versailles aménage l'axe historique à l'Ouest
• » Seine Normandie Agglomération actionne une nouvelle pièce de la revitalisation de son territoire
• » Serge Contat, RIVP : "Il y a d'autres enjeux sur lesquels on ne doit pas baisser la garde, notamment la transition carbone"
• » Lyon Gerland : le PUP Ginkgo part en développement jusqu'en 2027
• » Consultations urbaines du 5 mai
• » Alpes : Comment valoriser la "petite ligne" entre Gap et Briançon ?

04

• » Les articles les plus lus de Cadre de Ville au mois d'avril
• » Grand Périgueux puise dans ses énergies locales pour le NPNRU du Bas-Chamiers
• » Et aussi...
• » Dunkerque : un pôle de valorisation du CO2 au rayonnement européen ?
• » Consultations urbaines du 4 mai
• » JOP 2024 / Cluster des médias : jeter un pont au-dessus de l’A1
• » Benoît Quignon : "Nos conceptions des espaces de travail, du logement, et des échelles de territoires sont renversées"

03

• » Crise sanitaire : le spectre de la responsabilité civile et pénale des maires surgit
• » Covid-19 – Prolongation de deux mois de l'état d'urgence sanitaire

02

• » Voir aussi cette semaine…
• » Réserves foncières – Conséquences de l’abandon du projet d’aménagement sur le titulaire d’une concession temporaire
• » Plans de protection de l'atmosphère – Limitation des périodes de dépassement des normes de qualité de l'air
• » Non-conformité des travaux réalisés – Responsabilité du maître d’œuvre ayant accepté la poursuite du chantier
• » Logements sociaux – Bases de collecte des renseignements sur le taux d’occupation
• » Étude d’impact – Précisions du Conseil d’État sur l’obligation de prévoir des mesures compensatoires
• » Éolien – Une proposition de loi visant à éloigner les éoliennes des habitations
• » Énergie-Climat – La Programmation pluriannuelle de l’énergie et la Stratégie nationale bas-carbone sont publiées
• » Déconfinement – Préconisations du Cerema sur les aménagements de l’espace public
• » Covid-19 – Les abandons de loyers commerciaux pourront être pris en compte dans le calcul de l’impôt
• » Covid-19 – Le juge précise les pouvoirs des maires en matière d’accès aux lieux publics et aux déplacements

01

• » Saint-Denis : le centre aquatique olympique concédé à Bouygues sur un projet d'Ateliers 2/3/4/

30

• » Saint-Denis Plaine Saulnier : Cardem retenu pour la déconstruction et le désamiantage du site du Landy
• » Protéger le trait de côte d'Agde, entre impératifs durables et touristiques
• » L'Ademe évalue sa stratégie concernant la qualité de l'air
• » Pas-de-Calais : le Siziaf prépare la mutation du site PSA à Douvrin
• » Consultations urbaines du 30 avril
• » Alexandra François-Cuxac : "Le premier urbaniste d'une ville, c'est son maire"

29

• » Sarcelles cherche un nouvel aménageur pour le nord des Lochères et de Chantepie
• » Le Grand Lyon renforce son expertise sur la multimodalité
• » Le Tréport-Mers veut ré-ancrer la gare dans le développement de l’agglomération
• » Grand Paris : la MGP choisit CityLinked et le Grecam pour consolider le suivi d'"Inventons la Métropole"
• » "Pas de nouveau report des délais pour les autorisations d'urbanisme", selon Matignon
• » Consultations urbaines du 29 avril
• » Bourg-en-Bresse : réélue, la municipalité enclenche son ORT

28

• » La 8e édition du Palmarès des jeunes urbanistes est lancée
• » Reims veut réinventer avec ses habitants la ville d'après confinement
• » Crise sanitaire : la Métropole de Lyon et la région Auvergne-Rhône Alpes se mobilisent pour la suite des projets urbains
• » Epinay-sur-Seine définit une nouvelle stratégie pour atteindre la neutralité carbone
• » Consultations urbaines du 28 avril
• » Marseille : le ruisseau des Aygalades renaturé dans le futur parc de Bougainville
• » Aubervilliers : la ZAC Port Chemin Vert affine son programme commercial

27

• » JOP 2024 : l'impact environnemental global des jeux est questionné
• » Paris : un conseil municipal pour organiser l'après-11 mai
• » Consultations urbaines du 27 avril
• » Orly : AMO paysage pour l'aménagement du parc de la Cloche
• » Paris / Seine-Saint-Denis : des boucles cyclables entre les équipements olympiques
• » Appel à projets d'agriculture urbaine sur les toits du Vallon Régny à Marseille
• » Eurométropole de Strasbourg : un recours plus massif aux recycleries solidaires

24

• » Ségolène Charles : "Les outils numériques de participation du public sont là :  l'enjeu sera que chacun puisse se les approprier"
• » Jean-Philippe Ruggieri, directeur général de Nexity, est décédé
• » Clichy-la-Garenne : de nouvelles opportunités sur le secteur du Pont de Clichy
• » ... Et aussi
• » Consultations urbaines du 24 avril
• » Aubervilliers : vers un début de commercialisation du quartier Port Chemin Vert

23

• » Villeneuve-Saint-Georges : les copropriétés, premier enjeu de la mutation du Plateau
• » Grand Paris : Res publica reprend la concertation sur le quartier du centre aquatique olympique
• » Paris / Grands Voisins : l'équipe de Chartier-Dalix mutualise les espaces du bâtiment Pinard
• » Lyon veut intégrer dans le programme du Carré de Soie des "problématiques émergentes"
• » Autorisations d'urbanisme : la réduction d'un mois des délais d'instruction est étendue aux ERP et IGH
• » France urbaine : "Il faudra inventer des villes multipolaires, avec des centres d'activité bien répartis"
• » Consultations urbaines du 23 avril

22

• » L'Eurométropole de Strasbourg veut savoir qui sont les non-cyclistes
• » Aveyron : Millau espère construire en zone inondable
• » Réduction d’impôt « Pinel » – Parution de l’arrêté expérimentant un dispositif dérogatoire en Bretagne
• » Loi Littoral – L’extension d’une construction existante constitue-t-elle une extension de l’urbanisation ?
• » Loi Élan – Précisions sur l’application du mécanisme de remise en vigueur des POS en cas d’annulation du PLU
• » Logements suroccupés, personnes âgées isolées : des conditions de confinement diverses selon les territoires
• » La Mrae rend son avis sur la Cité des vins en projet à Beaune
• » Grand Paris Express – Transfert de la gestion technique des gares à la RATP
• » … Et aussi cette semaine
• » Droit de préemption commercial – Modalités de mise en œuvre par les communes
• » Covid-19 – Reprise de certains délais de réalisation ou de procédure
• » Covid-19 – Le Conseil d’État encadre strictement le pouvoir de police des maires
• » Convention d'occupation du domaine public – Conditions d’une résiliation pour motif d’intérêt général
• » Contrats publics – Conditions de la recevabilité d’un recours exercé par des contribuables locaux
• » Contemporanisation des APL – Le calcul « en temps réel » est reporté au plus tard au 1er janvier 2021
• » Consultations urbaines du 22 avril
• » Après ses tunnels, la Défense va animer ses sous-sols
• » La reprise de l'aménagement, encore en phase de chantier

21

• » Grand Paris : la Métropole retient Algoé, Burgeap et Seban pour l'élaboration de son schéma directeur énergétique
• » Grand Paris : la deuxième vie rêvée du campus ENS de Cachan
• » Hauts-de-Seine : un "démonstrateur écologique" à Châtenay-Malabry
• » Consultations urbaines du 21 avril
• » Oise : l'agglomération de Compiègne veut renforcer sa porte d’entrée Ouest

20

• » Nouvelle ordonnance "délais" pour les autorisations d’urbanisme : protéger, sans pénaliser l’activité
• » Le Val-de-Marne évalue la qualité de son patrimoine écologique
• » Le Puca se projette dans l'après-crise
• » Le déconfinement, un "test grandeur nature" pour le RER Vélo
• » Consultations urbaines du 20 avril
• » Bron Terraillon : la phase de construction est enclenchée et les dernières démolitions suivront
• » Appel : "un espace extérieur devrait être rendu obligatoire pour tout logement"

17

• » "Dans un moment où les activités économiques standard sont globalement à l'arrêt, la logistique apparaît en pleine lumière"
• » A Oullins, ICF Habitat va reconfigurer l'îlot Charton-Perron
• » La Réunion : La Possession réduit ses surfaces agricoles pour étendre sa ZAC Cœur de ville
• » Bordeaux Inno Campus extra-rocade : la Mrae critique elle aussi le volet mobilité de l'opération
• » ... Et aussi
• » Consultations urbaines du 17 avril

16

• » Grand Paris Express : 4 gares de la ligne 15 Ouest toujours en consultation
• » Paris 20e : la RATP veut "inscrire son outil industriel dans un projet urbain exemplaire"
• » Pantin Quatre-Chemins : acupuncture urbaine cherche maîtres d'oeuvre
• » Mesures fiscales européennes : quelles conséquences pour les acteurs du logement social ?
• » Locaux d’habitation : les nouveaux visages du contrôle des changements d’usage à l’heure du confinement
• » Consultations urbaines du 16 avril

15

• » De nouveaux aménagements cyclables temporaires pour l'après-confinement
• » Urbanisme commercial – L’avis de la CNAC ne peut pas faire l’objet de recours
• » Port du masque obligatoire – La justice suspend l’arrêté du maire de Sceaux
• » Permis de construire – Précisions sur la qualité d’un copropriétaire pour déposer une demande
• » Loi Littoral – Le principe d’urbanisation en continuité est-il applicable aux communes riveraines des estuaires ?
• » Logements sociaux – Une députée propose d’étendre les cas d’exonération du dispositif SRU
• » L’A4 à Charenton-le-Pont, en route vers la décroissance sonore
• » … Et aussi cette semaine
• » Romainville : l'agence Brenac et Gonzalez reconduite sur le quartier Gagarine
• » Éoliennes – Assouplissement des conditions d’éligibilité au complément de rémunération
• » Ententes anticoncurrentielles – Principes de réparation du préjudice subi par la personne publique
• » Dispositif Denormandie – Définition des travaux ouvrant droit à la réduction d’impôts
• » Covid-19 – Les recommandations du Haut Conseil de la santé publique sur le nettoyage de la voirie
• » Consultations urbaines du 15 avril
• » Constructions provisoires – Quelles sont les autorisations d’urbanisme requises ?
• » Autorisations d'urbanisme : l'Etat réduit d'un mois la prorogation des délais d'instruction
• » Crise sanitaire : "Nous sommes plus efficaces car nous allons à l'essentiel"
• » Assurance pertes d’exploitation – Proposition de création d’un régime de catastrophe sanitaire

14

• » Villeurbanne / ZAC Gratte-Ciel Nord : le réemploi s'invite en chemin
• » Chatou : un quartier laboratoire de la smart city
• » Saint-Denis / Village olympique : la Solidéo déborde sous l'A86
• » Rouen Métropole : le NPNRU des Arts Fleurs-Feugrais en quête de sa maîtrise d’œuvre
• » Meudon : RATP Habitat valorise un de ses fonciers
• » Covid-19 : une reprise progressive de l'activité à partir du 11 mai
• » Consultations urbaines du 14 avril

10

• » 11 Mars 2021 - Formation : Prévenir et gérer les risques en aménagement

09

• » Roubaix : Campus Gare, une "Capsule" d'expériences urbaines
• » Le Blanc-Mesnil : une nouvelle étape pour transformer la Molette
• » Guyane : préparer la reprise sur l'OIN de Saint-Laurent-du-Maroni
• » ... Et aussi
• » "La crise va accélérer la mutation vers une société hybride, où le numérique sera présent dans toutes les activités"
• » Dérèglement des chantiers frappés par le Covid-19 : qui va supporter les retards ?
• » Covid- 19 – Publication au JO du 9 avril d’une ordonnance sur le fonctionnement des exécutifs locaux
• » Consultations urbaines du 10 avril

08

• » Rouen : la métropole lance les travaux des 25 ha de la ZAC de la Sablonnière
• » Notaires – Les ventes immobilières pourront temporairement être signées à distance
• » Marchés publics – Pas d’indemnisation des travaux supplémentaires si la personne publique s’y est opposée
• » Le droit de dérogation par les préfets est généralisé
• » Interdiction de la tenue des marchés – Le Conseil d’État valide le principe de fermeture
• » Hébergement des personnes sans abri – Rejet du référé sur la réquisition des locaux habitables
• » Gestion de l’eau – Diffusion d’une note technique sur la mise à jour des SDAGE
• » … Et aussi cette semaine
• » Dunkerque : lancement de la transformation des Quartiers Ouest à Saint-Pol
• » "La crise qu'on connaît - qui n'est rien comparée à celles qui vont arriver derrière - est une crise écologique"
• » Diagnostics immobiliers – Pas de diagnostic pour détecter la présence de mérules
• » Denormandie ancien – Les opérations de destruction-reconstruction sont-elles éligibles au dispositif ?
• » Covid-19 – Quelles modalités d’accès au fonds de solidarité pour les EPL ?
• » Covid-19 – Le juge rappelle les conditions d’instauration de couvre-feux par les maires
• » Copropriété – La Cour de cassation précise la notion d’ensemble immobilier
• » Consultations du 9 avril
• » Bordeaux : le quartier Brazza s'équipe d'un gymnase avec salle d'escrime
• » Arkadea : "Dans l'après-crise, il faudra créer du lien"
• » Action en responsabilité avant réception –Précisions sur l'interruption du délai de prescription

07

• » Climat : la Ville de Paris vérifie la vaillance de ses ressources et systèmes
• » Toulouse : faire émerger une nouvelle centralité dans le secteur Jolimont-Roseraie
• » Saint-Michel-sur-Orge : du renouvellement urbain sans l'Anru mais avec une ORT
• » Village des médias 2024 : les premières déconstructions donnent le la pour des Jeux durables
• » Aulnay Habitat prépare le relogement des habitants du Gros Saule et de Mitry-Ambourget
• » Consultations urbaines du 8 avril
• » Gare au "culte de l'hyperlocalisme", "nos systèmes territoriaux sont autrement divers"

06

• » Toulouse / Raphaël Catonnet : "Les aménageurs restent actifs dans un contexte difficile"
• » Tourcoing : le Quadrilatère des Piscines compose lui aussi avec la pandémie
• » Angoulême, Chaumont, Castillon-la-Bataille : trois opérations de revitalisation de territoire
• » Consultations urbaines du 7 avril
• » Alsace : une nouvelle ZAC pour développer l'aire d'activités du Florival

03

• » Vauvert : une centralité commerciale pour le quartier des Costières
• » Nord : remettre en état l'ex-site Unéal au Quesnoy
• » Le ministère des Armées lance un appel à projets pour faciliter le déploiement d'hôpitaux de campagne
• » Consultations urbaines du 6 avril
• » Pour les collectivités, il y aura "un enjeu autour du maintien à domicile des personnes âgées"
• » Grand Paris / Clamart : la maîtrise d'oeuvre de conception du quartier gare est désignée

02

• » Rennes Métropole audite sa stratégie bas-carbone
• » Metz Métropole n’envisage pas de "compenser" l’impact de son futur pôle logistique
• » Les conditions sanitaires de la reprise des chantiers du BTP sont connues
• » Philippe Ledenvic : "Il faut se demander si les extensions aéroportuaires sont compatibles avec les engagements climatiques de la France"
• » ... Et aussi
• » Emmanuel Desmaizières, Icade Promotion : "la commercialisation des logements neufs se poursuit"
• » Covid-19 – Deux nouvelles ordonnances pour les collectivités publiées au JO du 2 avril
• » Consultations urbaines du 3 avril
• » Clichy-sous-Bois : une nouvelle programmation pour la ZAC de la Dhuys

01

• » Villeurbanne : Bel Air Camp renaît de ses cendres sous une forme provisoire
• » TASCOM – Les recettes réalisées par les « drive » doivent être prises en compte dans le calcul de la taxe
• » Surfaces commerciales moyennes – Contenu des demandes de permis de construire
• » CoBe Bordeaux "prépare la reprise" sur la ZAC Amédée Saint-Germain
• » Procédures environnementales et d’urbanisme – Ce que changent les dispositions d’urgence
• » Procédures d’autorisations d’urbanisme : Ô temps ! suspends ton vol
• » Places de stationnement des bailleurs sociaux – Pas de droit de préférence pour les collectivités territoriales
• » Nantes métropole : un "laboratoire des commerces de demain" sur la ZAC de la Minais
• » Le NPNRU de Choisy-le-Roi, entre réflexion intercommunale et valorisation des quartiers
• » Grand Besançon : "C’est inconfortable, imparfait, mais, dans la mesure du possible, nous poursuivons le travail"
• » … Et aussi cette semaine
• » Enquêtes publiques – Procédure simplifiée pour la révision des périmètres de protection des captages d’eau
• » Covid-19– Une nouvelle ordonnance pour assurer le fonctionnement des établissements publics
• » Covid-19 – Publication de l’ordonnance sur l’activité partielle des entreprises
• » Consultations urbaines du 2 avril
• » Commande publique – La DAJ publie une fiche technique sur l’ordonnance Covid-19 Contrats publics
• » Appel en garantie du maître d’ouvrage – Conditions de la recevabilité lorsque le décompte est devenu définitif
• » Gestion de l'eau – Les agences de l'eau disposent-elles d'un pouvoir réglementaire ?
• » Aéroport de Roissy – Le Conseil constitutionnel constate l’échec du projet de référendum

31

• » Orcod-IN de Grigny 2 et du Bas-Clichy : l’Epfif entame la requalification massive des logements
• » Loire : un nouveau plan de gestion de la pollution pour l'ex-site Sogelam à Fraisses
• » Les 10 articles les plus lus sur Cadre de Ville en mars 2020
• » Icade signe une promesse dématérialisée pour l’achat du terrain Flaubert au Havre
• » Marne-la-Vallée : permis délivré pour un JW Marriott ultra sobre en secteur Disney
• » Consultations urbaines du 1er avril
• » 5 000 logements mis à disposition sur Airbnb pour les soignants et travailleurs sociaux en une semaine

30

• » Une coopération entre l'Inserm et Orange pour mieux comprendre la diffusion du virus et l'impact du confinement
• » Télé-enquête aux confins du logement
• » Guyane : un cadastre pour la commune reculée de Maripasoula
• » Grand Paris Seine et Oise retient cinq équipes d'urbanistes pour neuf secteurs de mutation
• » Essonne : un nouveau "pôle francilien de création et de conservation" du Centre Pompidou à Massy en 2025
• » Consultations urbaines du 31 mars
• » L'Agence nationale de la cohésion des territoires lance 36 consultations d'un seul coup

29

• » Etat d'urgence : les risques pour l'aménagement urbain

27

• » Somme : un projet d'hôtel-pépinière d'entreprises dédiées aux énergies renouvelables sur la ZAC de la Mine d'or
• » Patrick Devedjian laisse une trace prégnante dans l'aménagement des Hauts-de-Seine
• » Le site minier de la Vallée Carreau, prochain maillon de la "Chaîne des parcs"
• » La Défense : des urbanistes retenus sur deux secteurs du quartier d'affaires
• » Consultations urbaines du 30 mars

26

• » Villeurbanne : une nouvelle salle de spectacle confiée à Vurpas Architectes et Face A
• » Pau délivre le permis de construire sur l'ancien site de l'hôpital Laherrère
• » Paris / ZAC Bercy Charenton : il faut actualiser l'étude d'impact
• » "On peut penser qu'au sortir de cette grande épreuve, nous aurons compris que la complexité d'une société moderne appelle une souplesse accrue de son organisation juridique"
• » ... Et aussi
• » Covid-19 – Principales mesures de l’ordonnance Contrats publics
• » Consultations urbaines du 27 mars

25

• » Urbanisation des espaces proches du rivage – Le caractère limité de l’extension peut-il être apprécié au regard du SCOT ?
• » Prévention des risques – Le projet d’ordonnance relatif à la prévention et la gestion des déchets est en consultation
• » Pollution – Consultation publique sur le projet de décret relatif à l’instauration des zones à faibles émissions mobilité
• » Planification de la gestion de l’eau – Un SAGE qui n’a pas été complété par un règlement est-il toujours applicable ?
• » Permis de construire – Précisions sur la notion d'atteinte aux lieux avoisinants
• » Docks de Saint-Ouen : accompagner le déploiement de la collecte pneumatique des déchets
• » Olivet : une régie agricole pour déjouer la pression foncière ?
• » La réforme de la copropriété sous influence du Covid-19
• » Immobilier : pas de Mipim à Cannes en 2020
• » … Et aussi cette semaine
• » Covid-19 – Les 25 premières ordonnances au Journal officiel
• » Covid-19 – Ce que prévoit la loi instaurant l’état d'urgence sanitaire
• » Contrats publics – Conditions de l’indemnisation du candidat évincé d’une procédure irrégulière
• » Continuité des services publics locaux – Un guide destiné aux élus locaux dans le cadre de l’état d’urgence sanitaire
• » Consultations urbaines du 26 mars
• » Constat des infractions d’urbanisme – Non aux photos prises par des drones, oui à celles prises par des satellites
• » Commande publique –Les SEM peuvent-elle prétendre au régime de la quasi-régie ?

24

• » Mantes-la-Jolie : Anma va redessiner par touches le quartier aux abords de la gare du RER E
• » Sadev 94 remporte un nouveau mandat à Bonneuil-sur-Marne
• » Marseille : appel à projets pour le comptoir Toussaint-Victorine
• » Grand Paris : la Solidéo poursuit l'avancement des projets olympiques
• » Essonne : l'ex-usine Clause intégrée à l'écoquartier de la ZAC Clause Bois-Badeau
• » Consultations urbaines du 25 mars
• » Amiens : la dispersion des espaces publics pour donner un nouveau souffle à un QPV

23

• » Yvelines : quel quartier autour de la gare d’Epône Mézières ?
• » Nord : transformer les bords de Deûle en quartier de vie à horizon 2040
• » Comment une petite commune de la Drôme prend la main sur un projet urbain d'1,2 ha
• » Consultations urbaines du 24 mars
• » Campus Paris Saclay : cinq groupements en lice pour réaliser le futur pôle sportif
• » Bois D'Arcy : la ZAC de la Croix Bonnet dessine ses Lisières

20

• » Jean-Philippe Ruggieri : "Les notaires doivent accepter la signature dématérialisée des ventes de logements"
• » La loi "état d'urgence" prolonge le mandat des élus locaux en place
• » La Caisse des dépôts débloque des aides aux professions juridiques et bailleurs sociaux
• » Essonne : une nouvelle ZAC à Vigneux-sur-Seine
• » Consultations urbaines du 23 mars
• » AgroParisTech vend officiellement les 300 ha du Domaine de Grignon

19

• » Veiller sur la conduite des projets de renouvellement urbain de Saint-Fons et Vénissieux
• » Sylvanie Grée, D'Ici Là : "Travailler à distance, c'était déjà notre quotidien"
• » Saint-Quentin-en-Yvelines : le projet Gare-Bécannes de la Verrière, revu et corrigé, passe enfin en phase opérationnelle
• » Logement : vers la fin de la propriété classique ?
• » Et maintenant, protéger les personnes sans abri de l'épidémie
• » Consultations urbaines du 20 mars

18

• » TVA – Taux applicable aux travaux de rénovation du patrimoine réalisés par des associations
• » Savigny-sur-Orge : le NPNRU de Grand Vaux passe à l'opérationnel
• » Responsabilité décennale – Toute demande du maître de l’ouvrage ne constitue pas une immixtion fautive
• » Métropole de Lyon : la convention Anru de la ZAC Mas du Taureau a été adoptée
• » Marchés publics – Règles applicables au remboursement de l’avance versée au sous-traitant en cas de résiliation
• » Le Mans Métropole : renouveler le caractère de bourg de Fay
• » Garantie des vices cachés – Principes d’indemnisation de l’acquéreur
• » … Et aussi cette semaine
• » Eric Bazard : "L'épidémie va nous amener à repenser ces territoires devenus des refuges pour certains"
• » OIN Alzette Belval : encore 30 000 m² SDP à construire près de Luxembourg-Ville
• » Enquêtes publiques – Un élu local peut-il être désigné commissaire enquêteur ?
• » Élections municipales – Report du 2nd tour pour 4 922 communes
• » Coronavirus – Bercy annonce 8 mesures de soutien aux entreprises
• » Consultations urbaines du 19 mars
• » Concession de service public – Le Conseil d’État donne une interprétation souple à la définition des besoins
• » Commande publique – Conditions d’attribution d’une DSP à une SPL détenue par l’autorité concédante
• » Autorisations d’urbanisme – Régime de déclaration de changement de destination d'un bâtiment
• » Annemasse : Bouygues, aménageur, commercialise des baux réels solidaires dans le quartier de l'Etoile

17

• » Thierry Lajoie : "Il n'y pas aujourd'hui de raisons d'arrêter les consultations d'opérateurs"
• » Orly : l’Atelier Ruelle reconduit pour le NPNRU
• » La Société du Grand Paris suspend "temporairement" ses chantiers
• » Consultations urbaines du 18 mars
• » Epinay-sur-Seine : un foncier communal, gelé pour de l'équipement public, finalement fléché pour une "réserve écologique"
• » Bourges : faire revenir des périurbains dans le centre-ville
• » Archipel 2 à Strasbourg : l’Ae pointe les lacunes de l'étude d'impact

16

• » Territoire de Belfort : la logistique tire le développement économique
• » Seine Maritime : le deuxième chapitre de la reconversion de l'ex-site Petroplus va bien s'écrire
• » Rhône : la Serl réalise une opération de portage foncier avec Nexity
• » Epinay-sur-Orge / ZAC Croix-Ronde : incertitudes électorales
• » Déchets du BTP : "Il faut un outil de collecte national pour mieux connaître le taux de valorisation"
• » Cadre de Ville s'adapte à la situation avec de nouveaux services
• » Consultations urbaines du 17 mars

13

• » En extension, Sophia Antipolis renoue avec son credo durable
• » Antony : la Padaf, "outil de développement territorial" à partir d'entrepôts vacants
• » Rungis : entre ville et campagne, l’agroquartier Montjean viabilise ses espaces publics
• » Métropole du Grand Paris : envisager le métabolisme urbain à l'échelle métropolitaine
• » Consultations urbaines du 16 mars
• » Ce que dit la pandémie sur nos espaces urbains
• » Besançon : Enedis privilégie le bail en état futur d'achèvement pour regrouper 100 salariés

12

• » Urbanisme commercial : l’analyse d’impact "centre-ville", validée par le Conseil constitutionnel
• » Saint-Vincent-de-Paul : la prise en compte des usages passe aussi par les bailleurs sociaux
• » "Rénovation du parc tertiaire : personne n’a dit que ce serait simple"
• » Marseille Horizons : les quatre îlots prioritaires ciblés dans le PPA en phase avant-projet
• » Les Yvelines souhaitent optimiser un foncier à Mantes-la-Jolie
• » Île-de-France : de nouveaux outils fonciers autour de l'établissement public
• » … Et aussi cette semaine
• » ... Et aussi
• » Consultations urbaines du 13 mars

11

• » Saint-Denis : Bordas + Peiro est l'urbaniste de la ZAC Pleyel
• » Vente de terrains dans le cadre de Réinventer Paris 2 – Marchés publics ou contrats de droit privé ?
• » Agréments dans les domaines de la construction et du logement – La procédure est décentralisée
• » Prévention des risques technologiques – Sous quels motifs peut-on contester un PPRT ?
• » OPHLM – Une condamnation pénale interdit-elle définitivement d’être membre du conseil d'administration ?
• » Montpellier Métropole : la mutation de l'entrée Ouest avance pas à pas
• » Marchés publics – Délai de tolérance pour les TPE et PME dans la mise en œuvre de la facturation électronique
• » Le Niortais veut optimiser son patrimoine foncier et bâti et ouvre 247 ha au logement
• » Implantation irrégulière d'un ouvrage public – La simple possibilité de régularisation ne suffit pas pour éviter la démolition
• » Filières REP – La Cour des comptes juge insuffisants les résultats des éco-organismes
• » Tour Eiffel : un parcours paysager à concrétiser par des travaux sur une douzaine de sites
• » Déploiement de la fibre optique dans les territoires – À qui incombent les opérations d’élagage ?
• » Consultations urbaines du 12 mars
• » Commande publique – Comment favoriser l’accès des entreprises locales aux marchés publics ?
• » Le Sens de la ville et Plateau urbain créent Base Commune pour activer des rez-de-chaussée d'intérêt collectif
• » Étude des sols – L’IGN propose une nouvelle carte
• » Ajaccio : le projet d'aménagement du centre-ville s'enrichit

10

• » Val-de-Reuil : derniers coups de crayon pour réinventer l'urbanisme de dalle
• » Toits temporaires urbains lance un appel à partenariat innovant
• » Mayotte : cibler les secteurs prioritaires pour intervenir dans le quartier Kaweni de Mamoudzou
• » Quel avenir pour le secteur Nord et le port de Dunkerque ?
• » L'EPA Ecovallée Plaine du Var enclenche l'opération du Hameau de la Baronne à La Gaude
• » Ille-et-Vilaine : la ZAC de Bromedou Nord veut s'étendre en densification
• » Consultations urbaines du 11 mars

09

• » Lyon : la Serl concessionnaire des 17 ha de la Saulaie à Oullins
• » Lançon-de-Provence : cession de 2,5 ha en entrée de ville
• » Paris : le projet qui veut réinventer l'esplanade des Invalides est acté
• » Grenoble : la Cité de l'Abbaye amorce sa mue sans l'Anru
• » Fessenheim : un "hub d'innovation" pour préparer l'après-nucléaire
• » Consultations urbaines du 10 mars

06

• » Paris : Trois opérations urbaines signées avec la Semapa
• » Nord-Pas-de-Calais : une année 2020 compliquée sur le marché immobilier du neuf
• » Gare du Nord 2024 : la commission d'enquête rend un avis favorable sous condition
• » Epinay-sur-Seine : les lauréats du projet "urba-culturel" à imaginer sur le site Eclair ont été désignés
• » Consultations urbaines du 9 mars
• » Fort d'Aubervilliers : le chantier va démarrer au cirque Zingaro
• » Inventer une nouvelle vie contemporaine au site médiéval de l'Abbaye de Clairvaux

05

• » Réécriture du Code de la construction et de l’habitation : entre espoirs et craintes
• » Lille : la phase 2 du grand projet Fives Cail va être "repensée" par uapS
• » Grand Paris : la hausse des prix immobiliers selon les micro-marchés
• » Grenoble Alpes Métropole : un PUP pour financer la mutation d'une ancienne friche du BTP à Echirolles
• » Les réservations de logements neufs en baisse de 3,3 % l'année dernière
• » Bordeaux Inno Campus extra-rocade : l’Autorité environnementale pointe des choix "obsolètes et incohérents" en terme de déplacements
• » ... Et aussi
• » Consultations urbaines du 5 mars

04

• » Services publics écoresponsables – Les nouveaux engagements de l’État
• » Poste Immo : une diversité d'approches urbaines
• » Performance énergétique des bâtiments – Dérogations à l’obligation d’intégration des énergies renouvelables
• » Observatoires locaux des loyers – Modification des modalités de transmission des données par les professionnels
• » Immobilier : Valimmo, un "petit opérateur provincial" dans le Grand Paris
• » Foncier : le Sénat déshabille la proposition de loi Lagleize
• » … Et aussi cette semaine
• » DSP avec occupation du domaine public – Qui est compétent pour autoriser l’occupation et fixer les redevances ?
• » Déplacements multimodaux – Un décret désigne le point d’accès national
• » Consultations urbaines du 4 mars
• » Concours de maîtrise d’œuvre – Faut-il verser une prime aux candidats ayant remis une offre non conforme ?
• » Compétence PLU – Délais de transfert à l’intercommunalité après la loi Alur
• » Certificats d’économie d’énergie – Actualisation des plafonds de ressources
• » L'EPA Paris-Saclay choisit A+ Samuel Delmas architectes pour réaliser une résidence étudiante sur le campus
• » Avignon : la future rue Thiers délestera un peu plus le centre-ville de la voiture
• » Assurance construction – Les enduits de façade sont-ils couverts par la garantie décennale ?
• » APL –La Cour des comptes dresse un bilan en demi-teinte des réformes engagées
• » Les Rencontres d'Abidjan ont permis d'"harmoniser nos points de vue sur la ville durable afin de porter une seule voix à Bordeaux"

03

• » Rouget-de-Lisle à Poissy : nouvelles phases opérationnelles
• » Saint-Ouen : un AMO réseaux thermiques en renfort pour le Village olympique
• » Pays de Fontainebleau : le port de Valvins va devenir le support d'un projet touristique
• » Décines : du PUP multipôle au PUP D-Side
• » Consultations urbaines du 3 mars
• » Calvados : le bailleur Inolya aménage le site d'un ancien collège à Mondeville
• » Un aménageur s'implique pour qu'un quartier de ville donne toute leur place aux femmes

02

• » Saint-Denis / ZAC des Tartres : cap sur le programme européen Life
• » Sénart : l'EPA continue d'insérer de l'activité économique entre champs et pavillons
• » La "densité urbaine idéale" mieux cernée
• » Consultations urbaines du 2 mars
• » Auvergne : les espaces publics de la ZAC des Montels III sont à aménager
• » Annecy : le futur quartier des Trésums sera chauffé grâce à l'eau du lac
• » Un AMI pour soutenir des innovations moins intensives et low-tech

01

• » Préfigurations urbaines à venir sur le pôle cathédral de Poitiers
• » Après 25 ans de transformation urbaine, Marseille se prépare à l'après-Gaudin dans un climat d'incertitude
• » Le Mipim, première victime de l'interdiction des rasssemblements en milieu confiné
• » Consultations urbaines du 2 mars
• » Cadre de Ville : Les articles les plus lus en février 2020
• » Paris La Défense : l'Esplanade doit accueillir un parc généreux, pérenne mais évolutif

28

• » ZAC Python-Duvernois : l’ambition environnementale confrontée aux solutions concrètes
• » Avenir du périphérique : des voies dédiées aux JOP 2024 pourront rester en héritage des voies réservées
• » Immobilier ancien : la hausse des prix des logements se diffuse aussi en grande couronne
• » ... Et aussi
• » Consultations urbaines du 28 février
• » Bordeaux Rive Droite : les urbanistes sont retenus pour densifier la ZAE Jean-Zay

27

• » Seine-Maritime : deuxième chapitre de la reconversion de l'ex-site Petroplus
• » Par temps de Brexit, l'agglomération de Dieppe étend ses parcs d'activités
• » Michèle Raunet / Martin Duplantier : "Pour un Grenelle du logement"
• » Le coliving, un produit qui attire de plus en plus les investisseurs
• » Grand Paris Express : L’Ae rend un troisième avis sur la DUP de la ligne 18 Est
• » Consultations urbaines du 27 février
• » Les centres commerciaux se renouvellent sur eux-mêmes
• » Angers : les "halles gourmandes" se dévoilent

26

• » Surfaces de stationnement – Tarifs 2020 de la taxe annuelle applicable en Île-de-France
• » Gironde : densifier le centre-bourg de Saint-Jean d'Illac
• » Qualité du pétitionnaire – Une promesse de vente donne-t-elle titre pour construire ?
• » Permis en site inscrit – L’exception au principe « Silence vaut acceptation » vaut-elle en cas de démolition et de construction ?
• » Ligne nouvelle Provence Alpes Côte d'Azur : un projet de longue date qui se précise
• » Marchés publics – Nouveau modèle d’avis de publicité pour les marchés à procédure adaptée
• » Lotissements neufs – L’obligation d’installation de la fibre optique est effective malgré l’absence de décret d’application
• » Logement social – Ouverture de la période de télédéclaration des cotisations CGLLS et ANCOLS
• » Eure : une zone d’activités de dimension interdépartementale ?
• » Grand Paris Grand Est lance un diagnostic de l'habitat privé à l'échelle de son territoire
• » Anma, Lafayette Architectes Urbanistes et VE2A lauréats du concours "Imagine le Grand Annecy"
• » Financement du logement social – Précisions sur l'instruction des dossiers de demandes d'attribution de subvention
• » … Et aussi cette semaine
• » Essonne : le tramway repart entre Athis-Mons et Juvisy-sur-Orge
• » Droits de réservation de logements locatifs sociaux – Un décret organise le passage à la gestion en flux
• » Devoir de conseil du maître d’œuvre – Obligation de signaler les désordres dont il aurait pu avoir connaissance
• » Consultations urbaines du 26 février
• » Code de l’urbanisme de Saint-Martin – Publication de la loi de ratification
• » Assurance dommage ouvrage – Point de départ de la prescription biennale

25

• » Reconquête des friches franciliennes : la région lance un AMI pour faire émerger des sites
• » L'EPF Paca mobilisé sur le foncier complexe et l'accompagnement des OFS
• » Le projet de mutation du parc d'activités Paris Nord 2 s'accélère
• » Isère : la ZAC Divercité passe enfin en phase projet à Voiron
• » Consultations urbaines du 25 février
• » Patrick Braouezec : "Au début de l'histoire de Plaine Commune, entre le canal et les voies SNCF, il n'y avait rien"

24

• » Pau : Nicolas Michelin investit la halle Sernam en mode léger
• » Île-de-France Mobilités prépare un schéma directeur régional des services en gare
• » Francazal : Toulouse Métropole révise ses ambitions à la hausse
• » Munich urbanise 600 hectares de terres en grande partie agricoles
• » Consultations urbaines du 24 février
• » Christine Aubry : "En agriculture urbaine, un projet qui marche s'inscrit dans son territoire"

21

• » Vous avez dit innover ? Micro tendu à Thierry Febvay, directeur général de l'Epa Orsa
• » Montévrain : un seul écoquartier mais des ZAC à plusieurs vitesses
• » Marseille : appel au privé pour 130 logements en bail réel solidaire
• » ... Et aussi
• » Consultations urbaines du 21 février
• » Ariège : deux projets se préparent en reconquête de deux friches
• » Michel Ragon, un éclaireur disparaît

20

• » Toulouse : Oppidea s'interroge sur les espaces publics de la ZAC Andromède
• » Orléans : vingt ans après le pont de l’Europe, la rive droite repense son aménagement
• » Loi économie circulaire : ce que doivent savoir les maîtres d’ouvrage
• » Île Saint-Denis : l'écoquartier fluvial livre sa deuxième pièce urbaine
• » Dunkerque : le projet EuraEnergie se concrétise
• » Consultations urbaines du 20 février
• » Charleville-Mézières : un AMI pour la mutation commerciale de la Ronde-Couture
• » Massif des Ecrins : le Gyr étouffe à Vallouise

19

• » Seine-et-Marne : une nouvelle étape vers la création de la zone d'activité de la Rucherie
• » Rouen : un Plui pour encadrer l'étalement urbain
• » Rénovation énergétique – Nouvelle définition des équipements et matériaux éligibles au CITE et à MaPrimRénov
• » Rennes : la reconstruction du CHU à Pontchaillou, un vrai projet urbain
• » Protection des habitations contre les pesticides– Une instruction encadre l’élaboration des chartes locales d’engagement
• » Protection des captages prioritaires d’eau potable – Le gouvernement veut mobiliser les collectivités
• » PLU – Quels sont les cas de recours à la procédure de modification simplifiée ?
• » Plan Logement d’abord – 38 propositions de La Fondation Abbé Pierre et de l’USH
• » Orcod-IN du Bas-Clichy : la reconstitution des logements sociaux avance
• » Melun : la butte Beauregard complétera l’urbanisation au nord
• » Loi sur la sécurisation de l’actionnariat des EPL – Premières applications jurisprudentielles
• » Locations meublées – Détermination du montant du loyer « raisonnable »
• » JOP 2024 : Jacques Rougerie construira la piscine olympique du Val Parisis
• » … Et aussi cette semaine
• » Domaine privé des personnes publiques – Précisions sur la cessibilité des bureaux appartenant à une commune
• » Consultations urbaines du 19 février
• » Constructibilité limitée en zone agricole – À quelles conditions la construction d’un bâtiment à usage professionnel peut-elle être autorisée ?
• » Certificat d’urbanisme – Le Conseil d’État revient sur les motifs de refus de prolongation
• » 17 associations déposent un recours gracieux contre le Scot de Roissy Pays de France

18

• » Val d'Europe : de nouveaux logements à Magny-le-Hongre
• » Lyon Confluence lance 32 000 m² quai Perrache
• » Rencontre autour du projet de loi Lagleize
• » Consultations urbaines du 18 février
• » L'Occitanie laboratoire face à la montée des eaux

17

• » Municipales : la "densité" parisienne au coeur des programmes
• » Métropole de Lyon : le marché du logement au ralenti, victime de pénurie dans le neuf
• » La transformation de l'île Seguin débouche enfin
• » Normandie : la reconversion d'un couvent en tiers-lieu soutenue par l'un des 80 contrats de transition écologique
• » Consultations urbaines du 17 février

14

• » Strasbourg : la densification au banc des accusés
• » ... Et aussi
• » Coeur d'Essonne s'engage dans une opération de revitalisation du territoire
• » Marseille : le groupe SOS Culture signe la promesse de bail du fort d'Entrecasteaux
• » Comment ses occupants veulent réenchanter les Champs-Elysées
• » Consultations urbaines du 14 février

13

• » Une nouvelle Cité des vins à Beaune
• » Elisabeth Borne veut créer un nouveau permis de construire pour les espaces menacés par le recul du trait de côte
• » Grand Est : un Sraddet aux vertus pédagogiques pour que les élus passent à l'action
• » Paris / Saint-Vincent de Paul : le projet "La Collective" retenu pour la transformation de la façade Denfert
• » Strasbourg : 5 équipes sélectionnées pour la rénovation-extension du stade de la Meinau
• » Fragilisation de la règle d’urbanisme : entre fantasme et réalité
• » Consultations urbaines du 13 février
• » Bordeaux Euratlantique : le macro-lot Guyart à l'épreuve environnementale

12

• » Rosny-sous-Bois : démolition d'une copropriété au profit de logements en accession sociale
• » Quartier Rougemont à Sevran : dénouement d'une restructuration commerciale en zone Anru
• » Permis de construire – La mention de la non-prise en charge de la viabilisation du terrain par la commune est-elle opposable au constructeur ?
• » Mulhouse aura bientôt son PPA
• » Marchés publics – Le maître de l’ouvrage peut-il rechercher la responsabilité contractuelle de l’entreprise après la réception ?
• » L'Autorité environnementale publie sa "Note ZAC"
• » Lancement du nouveau CIRC sur le Biodistrict Lyon-Gerland
• » Implantation de projets industriels – Un nouveau projet de loi pour simplifier et accélérer les procédures
• » HLM – Plafonnement du montant cumulé du loyer et du supplément de loyer de solidarité
• » Évaluation environnementale – Consultation publique sur le projet de décret réformant l’autorité environnementale
• » Étude d’impact – La procédure d’élaboration est conforme à la Charte de l'environnement
• » … Et aussi cette semaine
• » Économie circulaire – La loi est publiée
• » Consultations urbaines du 12 février
• » Construction de maisons individuelles – Détails du contrat en cas de préfabrication
• » Le Blanc-Mesnil ouvre le deuxième acte de la reconquête de son centre-ville
• » Autorisations de lotir – Un lotissement peut-il inclure des lots inconstructibles ?
• » Architectes – La garantie de l’assureur ne couvre pas le risque induit par le non-respect du Code de déontologie

11

• » Logement : une première opération en BRS dans l'ancien en France à Pantin
• » Fontenay-sous-Bois : le projet d'aménagement Tassigny-Auroux vers sa maîtrise foncière
• » Municipales : vers un encadrement des loyers à Villeurbanne ?
• » "Innove la ville" : Le golfe du Morbihan lance un appel à projets pour la périphérie de Vannes
• » Essonne : une deuxième vie pour un grand centre commercial d'Île-de-France
• » Consultations urbaines du 11 février

10

• » Paris : premières démolitions dans la ZAC Python-Duvernois
• » Consultations urbaines du 10 février
• » Île-de-France : Citallios va filialiser ses activités de promotion
• » Châteauroux main dans la main avec des investisseurs chinois pour un grand projet de parc d'activités
• » Anne-Sophie Grave sera la patronne de CDC Habitat à compter de décembre 2020
• » Municipales : Loos-en-Gohelle espère poursuivre sa mutation écologique urbaine

07

• » Bagneux : la dynamique de l'écoquartier Victor-Hugo doit rayonner sur le quartier de la Pierre plate
• » Ile-de-France : Polylogis va proposer "une nouvelle offre de service urbaine" sur 25 sites
• » Vitry-sur-Seine : un projet paysager lié aux enjeux urbains de demain
• » OIN Alzette-Belval : futur hub, le secteur Micheville doit s'intéresser à ses piétons
• » ... Et aussi
• » Consultations urbaines du 7 février
• » Belfort va passer la deuxième vitesse sur son Action Coeur de ville

06

• » Le PLUI d'Est Ensemble approuvé veut maîtriser la densification
• » Ville : la ségrégation sociale se maintient malgré la loi SRU
• » Les projets à l’épreuve du contentieux de l’évaluation environnementale
• » Les Grands Voisins font des bébés en Bretagne
• » Île-de-France : dernières acquisitions foncières pour le prolongement du RER E à l'Ouest
• » Déchets du bâtiment : 20 millions d’euros pour encourager les solutions innovantes
• » Consultations urbaines du 6 février
• » Autun mise sur Action Cœur de ville pour redynamiser son centre

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• » Val d'Oise : Immobilière 3F pose deux nouvelles pierres de l'écoquartier de Meuniers
• » Saint-Denis : dernière ligne droite pour la ZAC porte de Paris
• » Responsabilité des constructeurs – Les actions entre constructeurs se prescrivent par cinq ans
• » Résiliation anticipée d'une délégation de service public – Principes d’indemnisation des biens de retour
• » Réécriture du Code de la construction – L’ordonnance Essoc II est publiée
• » Grenoble : la métropole conforte son bilan écolo à l'approche des élections
• » PLU – Un arrêté distingue les sous-destinations "hôtels" et "autres hébergements touristiques"
• » Marchés publics – Le contrat de livraison des matériaux sur le chantier est un contrat de droit privé
• » Logement social – Modification des informations à fournir par les bailleurs sociaux pour la tenue du RPLS
• » Infractions écologiques – Une nouvelle justice pour l’environnement
• » La nouvelle feuille de route du gouvernement sur la ville durable
• » … Et aussi cette semaine
• » Entretien des terrains en zone habitée – Quels sont les pouvoirs des maires ?
• » Dreux lance une Semop pour un îlot du centre-ville
• » Diagnostics amiante avant travaux – L’exigence de certification avec mention est rétablie
• » Consultations urbaines du 5 février
• » Constructions irrégulières – La sécurité des personnes prime sur le droit au respect du domicile

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• » Tiers-lieux : 80 nouvelles "fabriques du territoire" labellisées
• » SNCF : la reconversion des friches se poursuit à Saintes
• » Municipales : quelles suites pour la mutation urbaine de Saint-Etienne ?
• » Le savoir-faire français s'exporte à Abu Dhabi pour le 10e Forum urbain mondial
• » Fontenay-aux-Roses : qu'imaginer pour faire muter le secteur Fahrenheit ?
• » Foncier : les EPF bientôt compétents sur "les espaces naturels et agricoles"
• » Consultations urbaines du 4 février

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• » Toulouse : la métropole reprend la main sur le sud de l'ancienne base aérienne de Francazal
• » Penser une ville résistante face au changement climatique
• » Les 8 articles de Cadre de Ville les plus lus de janvier 2020
• » Gérard Cosme: "Notre grande victoire est d’être reconnu comme un territoire acteur de la construction métropolitaine »
• » Consultations urbaines du 3 janvier
• » Briançon : l'appel à projet "Action Cœur de ville" lancé dans l'incertitude des municipales

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• » Île-de-France : l'Etat cherche à faire émerger du logement intercalaire sur des lieux d'urbanisme transitoire
• » Les propositions de la fondation Abbé Pierre en matière de logement
• » La Défense : les espaces publics du quartier Iris-Reflets sont à aménager
• » ... Et aussi
• » Consultations urbaines du 31 janvier

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• » L'Institut Paris Région planche aussi sur le zéro artificialisation nette
• » Rhône : l'Epora et la commune cherchent un montage pour construire des logements sur un site pollué
• » Une page sur quatre supprimée du livre Ier du CCH : l'ordonnance a été présentée en Conseil des ministres
• » Orléans : une nouvelle étape vers la création des ZAC de la Source et de l'Argonne
• » Meudon et Châtillon : la Mrai cherche le bon montage pour valoriser les 18 ha de l'Onera
• » Le contentieux des autorisations commerciales : un régime baroque, en partie unifié et dédoublé
• » Euroméditerranée organise ses maîtrises d'oeuvre urbaine
• » Consultations urbaines du 30 janvier

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• » Zéro artificialisation nette – Les propositions de l’Ordre des géomètres-experts
• » SCOT – L’installation de panneaux photovoltaïques doit-elle être comptabilisée au titre de la consommation de foncier ?
• » Saint-Julien en Genevois en mutation pour l'arrivée du tram de Genève en 2023
• » Responsabilité des constructeurs – Le non-respect d’un DTU ne suffit pas à caractériser la faute dolosive
• » Un nouveau projet partenarial d'aménagement signé à Orly
• » Pont Simone Veil de Bordeaux – Homologation de la transaction
• » Paris toujours plus inaccessible aux ménages primo-accédants
• » Grand Lyon : année record pour l'immobilier de bureaux
• » LOM – La nouvelle compétence Mobilité expliquée en 18 questions/réponses
• » Logements d’habitation – Les mesures clés de la proposition de loi Nogal pour mobiliser l’offre de location
• » Le prolongement du tramway T3 passe au Conseil de Paris
• » … Et aussi cette semaine
• » Entre long et court terme, l’occupation transitoire des Grands Voisins prépare sa sortie
• » Encadrement des loyers – Lille met en place le dispositif expérimental prévu par la loi Elan
• » DSP – Le principe d'impartialité ne s’oppose pas à l’attribution à une SEML dont l’autorité concédante détient une partie du capital
• » DSP – L’autorité délégante n’est pas autorisée à modifier les offres pour en faciliter la comparaison
• » Droit de préemption – Les acquéreurs évincés doivent exercer leur recours dans un « délai raisonnable »
• » Consultations urbaines du 29 janiver

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• » Sénart : l'EPA construit la ville dans la campagne
• » Noisy-Champs : les urbanistes du pôle gare du Grand Paris Express sont choisis
• » ZAC Saint-Louis : la Sogima va construire un village d'entreprises à la location
• » L'EPA de Saint-Etienne ouvre de nouveaux possibles pour l'accession sociale dans l'ancien
• » Foncier : l'artificialisation n'est pas là où on la croit
• » Plan Initiative copropriétés : près de 24 000 logements dégradés en cours de rénovation
• » Consultations urbaines du 28 janvier

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• » Un appel à projets pour développer l'agriculture urbaine dans les quartiers populaires
• » Des guinguettes pour permettre aux habitants d'investir les bords de Seine
• » Mayotte : la co-construction pour accomplir les objectifs de renouvellement urbain
• » Les Essarts-le-Roi : revisiter la zone d'activités des abords de la RN10
• » La directrice adjointe de Grand Paris Aménagement devient directrice de l'Architecture
• » Icade désignée lauréate pour reconstruire la halle de marché de Pantin
• » Hact France regroupe 19 SEM immobilières
• » Consultations urbaines du 27 janvier

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• » "L'esthétique des ouvrages pérennes des Jeux sera stabilisée" en 2020 annonce Nicolas Ferrand
• » Patrick Ollier : "L'acte un de la métropole s'achève"
• » JOP 2024 : la Solidéo, vous avez dit "innover" ?
• » Île de Nantes : genèse juridique d’un projet d’autoconsommation énergétique
• » Gentilly cherche à se rapprocher de Paris
• » ... Et aussi
• » Copropriété du Nouvelet à Orly : plutôt prévenir que démolir
• » Consultations urbaines du 24 janvier

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• » Quel écrin juridique pour le coworking ?
• » Le Village olympique et la logistique fluviale, ou comment éviter 50 000 camions sur les routes franciliennes
• » Villejuif et l'Haÿ-les-Roses avancent pour l'arrivée du Grand Paris Express
• » La Métropole lyonnaise accélère sur le vert
• » Île de Nantes : vers le lancement du troisième "bloc" du quartier République
• » Les métropoles veulent exercer leurs compétences actuelles avec plus de liberté
• » Consultations urbaines du 23 janvier

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• » Taxe d’aménagement – Peut-on cumuler les abattements prévus pour les logements ?
• » Sociétés d'HLM – Pièces à fournir dans le dossier de demande d’agrément
• » Rénovation énergétique – Détails de la prime « MaPrimeRénov »
• » Nanterre : La Défense s'étend vers les Groues
• » Marchés publics – Répartition et contestation des pénalités de retard entre les membres d’un groupement d’entreprises
• » La métropole lyonnaise confirme son excellente santé financière
• » La déconstruction sur la ZAC Bercy Charenton, une exigence écologique soumise à ajustement
• » Grenoble étudie les usages des habitants dans le cadre du NPNRU
• » Exhaussements de sols – Des dépôts de terre répétés peuvent-ils constituer une infraction d'urbanisme ?
• » Exercice du droit de préemption urbain par le maire – Formalités à respecter
• » … Et aussi cette semaine
• » Dunkerque, première des 55 lauréates de "Réinventons nos cœurs de ville" à désigner son promoteur
• » Droit de préemption urbain – Point de départ du délai laissé au délégataire pour former un appel incident
• » Consultations urbaines du 22 janvier
• » Clôtures – Quelles sont les règles d’urbanisme applicables ?
• » Catastrophes naturelles – Le Sénat adopte une proposition de loi visant à moderniser le système d'indemnisation
• » Bail d’habitation – Publication de la charte de la cohabitation intergénérationnelle solidaire
• » Baie de Somme : faire rimer développement touristique et exigences environnementales

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• » Bientôt un nouveau tiers-lieu à Noisy-le-Grand
• » La Société du Grand Paris veut optimiser les projets immobiliers en surplomb des ouvrages
• » Consultations urbaines du 21 janvier
• » Bordeaux : le projet Inno Campus devient PPA
• » L'Institut pour la ville durable et le réseau Vivapolis deviennent France ville durable

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• » ZAC Porte de vincennes : la Ville de Paris prépare la cession du foncier de "l'école bleue"
• » Trois groupements désignés pour donner du sens aux mutations à venir de la Seine-Saint-Denis
• » Nuisances sonores : la communauté d’agglomération Roissy Pays de France va se doter d’un PPBE
• » Metz Métropole voit son PLUI vert et partagé
• » Grand Paris Express : Est Ensemble reprend deux études de pôle gare "suite aux économies" sur le réseau
• » Consultations urbaines du 20 janvier

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• » Yvelines : réduction de moitié des surfaces urbanisables dans les 73 communes de GPS&O
• » A Lunéville, l'avenir est devant la friche Trailor
• » ZAC des Docks de Saint-Ouen : Sequano Aménagement affine ses besoins en mobilité
• » 15 ans après le début du projet Anru, la démolition du Petit Bard de Montpellier touche à sa fin
• » Ecoquartier de Montévrain : le groupement Sogeprom-AB Group retenu pour 100 logements
• » ... Et aussi
• » Consultations urbaines du 17 janvier
• » Grande-Synthe : la ZAC du Basroch prend racine sur l'ancien camp de migrants

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