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Logement/Foncier : les Community Land Trusts arrivent par la loi Duflot

Remi Cambau

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Publié le 27 décembre 2013

L'article 77 bis de la loi ALUR est directement inspiré de ces coopératives foncières américaines qui permettent de dissocier portage foncier et acquisition du bâti seul dans l'accessi

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