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Les Conférences

Conférence du 17 Mars : "Urbanisme commercial : entre liberté d’implantation et régulation pour une dynamique des territoires"

Pour amorcer la revitalisation commerciale, il faut à la fois combiner des actions plus coercitives et des initiatives plus agiles, combinant le public, le privé et les citoyens-consommateurs....

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Autorisation d’exploitation commerciale – Détails sur…

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Plateformes industrielles – Le décret encadrant les…

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JOP 2024 – Réglementation applicable aux constructions…

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Marchés publics – Publication des nouveaux seuils européens

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JOP 2024 – L'opération de réaménagement de la porte…

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Marchés publics – Publication des formulaires d’avis…

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Aménagement commercial – Mentions du tableau récapitulatif…

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Trottinettes – Le décret réglementant les « engins…

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Aménagement commercial – Modèle de certificat de conformité