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Comment utiliser le nouveau règlement de PLU au 1er janvier 2016 ?
Un mode d'emploi pour être opérationnel dès le début de l'année : les révisions et élaborations nouvelles devront tenir compte du nouveau règlement, qui bouleverse toute la logique d'encadrement de la construction. Et, notamment, les nouveaux PLU intercommunaux devront s'y conformer. A commencer par ceux des territoires de la métropole du Grand Paris, et des nouvelles intercommunalités de grande couronne.